Francis Meyer

Discipline

Droit (8) Sociologie (1)

Type de document

Co-auteur

Tiphaine Garat

Date

Source

Le Droit Ouvrier (10)

Mot-clé

Employment (5) Occupations (5) Trabajo (5) Cour (5) Travail (5) Travail (5) cour (5) travail (5) Accidents (4) Torts (4) Liability (Law) (4) Accidentes (4) Accidents (4) Indemnisation (4) Responsabilité civile (4) soc de charrue (4) Diseases (3) Appellate procedure (3) Morbilidad (3) Enfermedades (3) Incapacité permanente partielle (3) Maladies (3) Cassation (3) Cases (2) Occupational diseases (2) Nature (2) Courts (2) Cases (2) Repairing (2) Tribunales (2)

Documents écrit par Francis Meyer (10) | parle de Francis Meyer (2)

Accidents du travail et maladies professionnelles : la longue quête des victimes pour obtenir une meilleure réparation du dommage corporel

Francis Meyer (2016)

CONTRAT DE TRAVAIL. Cessation d’activité anticipée – Travailleurs exposés à l’amiante – Allocation – Cumul – Dommages et intérêts – Préjudice d’anxiété – Garantie par l’AGS (non). : COUR DE CASSATION (Ch. Soc.) 2 juillet 2014 Unedic contre A. (p. n° 12-29.788 s.)

Francis Meyer (2014)

La nature juridique des interventions du médecin du travail

Francis Meyer (2013)

La discrimination en fonction de l’âge en droit communautaire : aperçu de la jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne

Francis Meyer (2011)

TEMPS DE TRAVAIL – Astreinte – Assimilation à du temps de repos – Privation du repos hebdomadaire – Préjudice – Indemnisation. TRIBUNAUX – Loi interprétative – Notion – Reconnaissance d’un droit préexistant qu’une définition imparfaite avait rendu susceptible de controverse. : COUR DE CASSATION (Ch. Soc.) 8 juin 2011 Dalkia France contre V. (pourvoi n° 09-67.051)

Francis Meyer (2011)

ACCIDENTS DU TRAVAIL – Indemnisation – Préjudice – Evaluation – Déficit fonctionnel permanent – Prise en compte par l’attribution de la rente AT. : COUR D’APPEL DE BORDEAUX (Ch. Soc.) 12 novembre 2009 G. contre FIVA et a. (extraits)

Francis Meyer (2010)

L’indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles : une jurisprudence incohérente

Francis Meyer (2010)

ACCIDENT DU TRAVAIL ET MALADIE PROFESSIONNELLE – Réparation – Action contre l’employeur – Préjudice résultant du départ anticipé en retraite – Compétence des tribunaux judiciaires – Conseil de prud’hommes (non) – TASS (oui). : Cour de cassation (Ch. Soc.) 30 septembre 2010 CPAM de Saint-Etienne contre C. (pourvoi n° 09-41.451)

Francis Meyer (2010)

La nature juridique de l’incapacité permanente partielle (IPP) : vers un bouleversement des règles d’indemnisation en matière d’accident du travail et de maladie professionnelle ?

Francis Meyer (2009)

Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles : la prise en compte de l’incidence professionnelle dans la détermination du taux d’incapacité permanente partielle

Tiphaine Garat et al. (2008)