Simon-Edme Monnel

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Documents écrit par Simon-Edme Monnel (27) | parle de Simon-Edme Monnel (0)

Admission du citoyen Lemoine en remplacement de Fauchet, député du Calvados, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Joachim Lemoine et al. (1962)
Réimpression, sur la demande de Monnel, du décret relatif aux officiers et grenadiers-gendarmes, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Renvoi aux comités de la guerre et de salut public, sur la motion de Monnel, de la question du maintien du 1er bataillon de cavalerie de Chaumont (Haute-Marne) dans sa formation, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Admission du citoyen Joubert, député suppléant de l'Hérault, comme représentant du peuple à la Convention, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de l'élection du citoyen Guchan au poste de député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, nommant les citoyens Dufay, Belley et Mills, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la nomination du citoyen Lehaut aux fonctions de député de la Sarthe, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Décret, sur la motion de Monnel, autorisant les secrétaires à signer les pièces déposées aux procès-verbaux pour renvoi, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Renvoi aux comités de sûreté générale, de salut public et au Tribunal révolutionnaire de Paris de la dénonciation présentée par la société républicaine de Langres (Haute-Marne), lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Décret, présenté par Monnel, inspecteur aux procès-verbaux, relatif à l'impression de l'instruction sur la formation des escadrons de cavalerie légère, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Motions de divers députés appuyant celle de Ducos relative à l'annulation des arrêtés du département de Landes et des représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Lecture par Monnel des renseignements parvenus au comité des décrets relativement aux députés Lebon et Lehaut-Bainville, suppléants du Pas-de-Calais et de la Sarthe, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, des renseignements favorables à l'admission à la Convention des citoyens Leblanc et Lebon, députés suppléants des départements des Bouches-du-Rhône et du Pas-de-Calais, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Simon-Edme Monnel (1962)
Lecture par Monnel et adoption du procès-verbal du 31 mai, lors de la séance du 1er septembre 1793
Simon-Edme Monnel (1908)
Renvoi au comité de législation de diverses questions soulevées par Monnel, au nom du comité des décrets, relatives aux députés suppléants, lors de la séance du 1er septembre 1793
Simon-Edme Monnel (1908)
Proposition de Monnel relative à la signature des procès-verbaux des séances des 31 mai et 2 juin en l'absence du Président, lors de la séance du 1er septembre 1793
Simon-Edme Monnel (1908)
Renvoi aux comités de la guerre et des finances, sur la proposition de Monnel, de la pétition de la commune de Montigny-sur-Meuse (Haute-Marne) demandant des indemnités, lors de la séance du 3 septembre 1793
Simon-Edme Monnel (1908)
Motion de Monnel tendant à ce que mention soit faite au procès-verbal de l’admission du citoyen Delcasso, député suppléant des Pyrénées-Orientales en remplacement de Birotteau, lors de la séance du 4 septembre 1793
Simon-Edme Monnel (1908)
Mention, sur la demande de Monnel, de l’admission du député suppléant Auger au procès-verbal du 20 juillet, lors de la séance du 5 septembre 1793
Simon-Edme Monnel (1908)
Levée de la séance du 5 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires
Maximilien Robespierre et al. (1908)
Levée de la séance du 5 septembre 1793 au soir et signatures du Président et des secrétaires
Maximilien Robespierre et al. (1908)
Mention au procès-verbal de l’admission du citoyen Venard, suppléant du département de Seine-et-Oise, remplaçant Gorsas, lors de la séance du 6 septembre 1793
Simon-Edme Monnel (1908)
Levée de la séance du 6 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires
Augustin Lucie de Frécine et al. (1908)
Levée de la séance du 8 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Nicolas Billaud-Varenne et al. (1908)
Levée de la séance du 9 septembre 1793 et signatures du Président et des secrétaires
Jacques Nicolas Billaud-Varenne et al. (1908)

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