Renvoi aux comités de la guerre et des finances, sur la proposition de Monnel, de la pétition de la commune de Montigny-sur-Meuse (Haute-Marne) demandant des indemnités, lors de la séance du 3 septembre 1793
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1908
- ISIDORE Id: 10670/1.209c67...
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Simon-Edme Monnel, « Renvoi aux comités de la guerre et des finances, sur la proposition de Monnel, de la pétition de la commune de Montigny-sur-Meuse (Haute-Marne) demandant des indemnités, lors de la séance du 3 septembre 1793 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.209c67...
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Monnel Simon Edme. Renvoi aux comités de la guerre et des finances, sur la proposition de Monnel, de la pétition de la commune de Montigny-sur-Meuse (Haute-Marne) demandant des indemnités, lors de la séance du 3 septembre 1793. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome LXXIII - Du 25 août au 11 septembre 1793. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1908. p. 350. (Archives parlementaires, 73)
