Stéphane Mouton

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Documents écrit par Stéphane Mouton (34) | parle de Stéphane Mouton (18)

Les enjeux juridiques soulevés par la constitutionnalisation de l'IVG
Sophie Paricard et al. (21 nov. 2024)
Le juge dans le constitutionnalisme allemand de l’“État puissance” du XIXe siècle
Aurore Gaillet et al. (20 févr. 2024)
Le juge constitutionnel et la pertinence de la théorie du législateur négatif
Mathieu Carpentier et al. (2024)
La contribution des juges italiens à l’élaboration d’une théorie constitutionnelle hybride
Nicoletta Perlo et al. (2024)
La LOLF, Normes et Principes. Les aspects constitutionnels de la LOLF
Stéphane Mouton (28 avr. 2023)
La LOLF a 20 ans !
Jean-Luc Albert et al. (28 avr. 2023)
Représentation et gouvernement : quels modèles électoraux ?
Stéphane Mouton et al. (2022)
L’effet utile des décisions QPC du Conseil constitutionnel : un bilan critique
Stéphane Mouton et al. (2021)
Plaidoyer pour un statut plus transparent des cabinets ministériels ?
Stéphane Mouton (2020)
Le président de la République et le Conseil constitutionnel : Quelle influence dans le rôle de protection des droits et libertés ?
Stéphane Mouton (20 août 2019)
Le Président de la Ve République et les libertés
Joël Andriantsimbazovina et al. (20 août 2019)
Les représentations biologiques de la Constitution
Stéphane Mouton (21 janv. 2019)
Le droit constitutionnel et les sciences de la nature, de Bacon à Kelsen
Gregory Bligh et al. (21 janv. 2019)
The separation of powers? : From the political concept to its legal concretizations
Stéphane Mouton (2019)
La séparation des pouvoirs ? : Du concept politique aux concrétisations juridiques
Stéphane Mouton (2019)
La personnalité juridique
Marie-Cécile Amauger-Lattes et al. (2 mai 2018)
Personnalité juridique et sujets de droits
Stéphane Mouton (2 mai 2018)
La (dis)continuité en Droit
Danielle Anex-Cabanis et al. (13 mars 2018)
La recherche juridique vue par ses propres acteurs
Stéphane Benquet et al. (13 mars 2018)
Les Facultés de Droit inspiratrices du droit ?
Pierre Avril et al. (13 mars 2018)
La liberté personnelle
Bernard Beignier et al. (13 mars 2018)
Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit
Marie-Cécile Amauger-Lattes et al. (13 mars 2018)
Qu'en est-il du droit de la recherche ?
Marie-Pierre Blin-Franchomme et al. (13 mars 2018)
Le rôle du directeur de thèse et de l’enseignant chercheur
Stéphane Mouton (13 mars 2018)
Les fondements constitutionnels de la liberté de la recherche
Stéphane Mouton (13 mars 2018)

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Reconnaître et consacrer la fonction de représentation parlementaire
Pauline Türk (1 mars 2023)
Quelle place institutionnelle et scientifique pour le droit constitutionnel ?
Alexandre Viala (25 août 2022)
Le droit constitutionnel de demain : entre textes, interprètes et discours scientifiques
Véronique Champeil-Desplats (25 août 2022)
Quelles doctrines constitutionnelles aujourd'hui pour quel(s) droit(s) constitutionnel(s) demain ? Synthèse
Xavier Magnon (2022)
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Xavier Magnon (2022)
Le contrôle de constitutionnalité des lois électorales : regard croisé France – Italie
Julien Bonnet et al. (2022)
Le contrôle de constitutionnalité des lois électorales en France et en Italie
Jordane Arlettaz et al. (2022)
Quelle(s) utilité(s) du “réalisme scandinave” pour la connaissance du droit et pour la detérmination des méthodes d’analyse de cet objet ?
Éric Millard (2022)
Le réalisme nanterrois
Arnaud Le Pillouer (2022)
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(11 févr. 2021)
Constitution et législation
Bernard Beignier (13 mars 2018)
Le projet de la convention pour la VIe République
Bastien François (13 mars 2018)
Percer l'ombre du pouvoir
Luc Rouban
Le contrôle de constitutionnalité de la Cour de cassation : entre intérêt général et droits individuels
François Chénedé (2016)
Chapitre 17 / Les cabinets sont-ils une pépinière de ministres ?
Valentin Behr et al. (2015)

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