Séverine Nicot

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Documents écrit par Séverine Nicot (38) | parle de Séverine Nicot (11)

Avant-propos
François Barque et al. (2020)
Une légitimité renforcée
Séverine Nicot (18 oct. 2018)
L’élection présidentielle en France
Séverine Nicot (17 mars 2015)
La justice dans les pays de droit continental
Séverine Nicot (22 mai 2013)
Le peuple, un spect-acteur de la campagne présidentielle
Séverine Nicot (7 déc. 2012)
Le conseil constitutionnel face à ses contradictions
Séverine Nicot (5 avr. 2012)
Le peuple, un "spect-acteur" de la campagne présidentielle
Séverine Nicot (10 févr. 2012)
Le cadre juridique de la campagne présidentielle: actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles
Jordane Arlettaz et al. (2012)
Le peuple, un "spect-acteur" de la campagne présidentielle
Séverine Nicot (2012)
Le contradictoire et le procès constitutionnel
Séverine Nicot (8 déc. 2011)
Le Conseil constitutionnel face à ses contradictions
Séverine Nicot (2011)
La question préjudicielle de constitutionnalité, une procédure «eurocompatible» ?
Séverine Nicot (2009)
La question préjudicielle de constitutionnalité une procédure «eurocompatible» ?
Séverine Nicot (2009)
Le juge constitutionnel et la CEDH
Séverine Nicot (10 mai 2008)
Il a fallu sauver le Tribunal constitutionnel...(La fin de l’illusion de l’accès universel au juge de l’amparo constitutionnel ?)
Séverine Nicot (2008)
La responsabilité de l’État du fait des lois (l’apport de l’arrêt CE, 8 février 2007,Gardedieu)
Séverine Nicot (31 mars 2007)
Commentaire sous la décision n° 2007-553 DC du 3 mars 2007, « Loi relative à la prévention de la délinquance »
Séverine Nicot (2007)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel : 1er janvier-31 mars 2007
Hubert Alcaraz et al. (2007)
La sélection des recours par la juridiction constitutionnelle (Allemagne, Espagne et États-Unis): Avant-propos de M. le Professeur André ROUX , Préface de M. le Professeur Pierre BON
Séverine Nicot (12 déc. 2006)
L’état des lieux des politiques d’immigration en droit comparé
Séverine Nicot (16 juin 2006)
Commentaire sous la décision n° 2005-527 DC du 8 décembre 2005, « Loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales »
Séverine Nicot (2006)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Marthe Fatin-Rouge Stéfanini et al. (2006)
Jurisprudence du Conseil constitutionnel
Xavier Magnon et al. (2006)
France
Eva Bruce et al. (2006)
La quête identitaire de la seconde Chambre: l’affirmation de sa spécificité territoriale
Séverine Nicot (9 juin 2005)

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Espagne: le Tribunal constitutionnel au cœur de la procédure d’exécution de ses décisions
François Barque (2020)
Espagne: le Tribunal constitutionnel au cœur de la procédure d’exécution de ses décisions
François Barque (18 oct. 2018)
Un seigneur sans armée. L’exécution des arrêts de la Cour constitutionnelle allemande
Thomas Hochmann (18 oct. 2018)
Travelling sur la Constitution dans les discours de campagne
Jordane Arlettaz (10 févr. 2012)
Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle
François Cafarelli (10 févr. 2012)
Vers une présidentialisation des campagnes électorales locales ?
Nicolas Kada (10 févr. 2012)
L’élection des présidents de l’Union européenne
Romain Tinière (10 févr. 2012)
L’élection des présidents de l’Union européenne: interrogations sur l'hypothèse d'une campagne présidentielle au sein de l'Union européenne
Romain Tinière (2012)
Travelling sur la représentation de la Constitution dans les discours de campagne
Jordane Arlettaz (2012)
Vers une présidentialisation des campagnes électorales locales ?
Nicolas Kada (2012)
Influence des sondages sur la désignation des candidats
Pierre Bréchon (2012)