Eugène Rouher

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Droit (25) Histoire (2) Linguistique (1)

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78. 10 avril 1867, Loi sur l'enseignement primaire (extrait)
Louis Bonaparte et al. (2007)
Virement de crédits au budget du Ministère pour l'exercice 1866
Louis Bonaparte et al. (1867)
Virements de crédits au budget du Ministère de l'instruction publique
Louis Bonaparte et al. (1867)
Décret annexé à la circulaire qui précède
Louis Bonaparte et al. (1867)
Loi sur l'enseignement primaire
Louis Bonaparte et al. (1867)
Franchises postales
Eugène Rouher (1867)
Legs faits à la salle d'asile et à l'école chrétienne de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Inférieure)
Louis Bonaparte et al. (1865)
Loi portant organisation de l'enseignement secondaire spécial
Louis Bonaparte et al. (1865)
Nomination au Conseil d'État de M. Charles Robert, secrétaire général du Ministère
Louis Bonaparte et al. (1865)
Décret relatif aux recours et pourvois devant le Conseil d'État
Louis Bonaparte et al. (1864)
Nomination d'un commandeur de la Légion d'honneur
Louis Bonaparte et al. (1864)
Rapport à l'Empereur sur l'état actuel de l'enseignement professionnel et sur les moyens de le perfectionner
Eugène Rouher (1863)
Rapport à l'Empereur relatif à la publication du nouveau Codex
Gustave Rouland et al. (1861)
Nomination d'agrégés pour les classes de langue allemande
Eugène Rouher (1851)
Affectation des bâtiments du collège de Vernon à un établissement libre d'instruction secondaire
Louis Bonaparte et al. (1851)
Nomination d'agrégés pour les classes supérieures des lettres
Eugène Rouher (1851)
Nomination d'agrégés pour les classes de sciences physiques
Eugène Rouher (1851)
Nomination d'agrégés pour les classes d'histoire et de géographie
Eugène Rouher (1851)
Nomination d'agrégés pour les classes des sciences mathématiques
Eugène Rouher (1851)
Nomination d'agrégés pour l'enseignement de la langue anglaise
Eugène Rouher (1851)
Circulaire relative aux demandes de secours sur les fonds de l'Etat pour les établissements d'instruction primaire
Eugène Rouher (1851)
Circulaire aux Recteurs et autres fonctionnaires, relative au timbre des pièces justificatives des dépenses qui n'excèdent pas 10 francs
Eugène Rouher (1851)
Nomination d'agrégés de philosophie
Eugène Rouher (1851)
Création d'un collège à Bar-sur-Aube
Louis Bonaparte et al. (1851)
Ouverture d'un crédit pour le conservatoire anatomique de la Faculté de médecine de Montpellier
Louis Bonaparte et al. (1851)

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