Pierre Jules Baroche

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78. 10 avril 1867, Loi sur l'enseignement primaire (extrait)
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (2007)
Ouverture d'un crédit de 60,000 francs pour l'Observatoire de Marseille
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1868)
Autorisation d'une congrégation enseignante
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1867)
Loi sur l'enseignement primaire
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1867)
Décret impérial rendu en Conseil d'État, qui rejette une requête de plusieurs étudiants de Paris
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1866)
Legs faits à l'évêque et au lycée de Tarbes
Pierre Jules Baroche et al. (1865)
Annulation d'une décision du Conseil départemental de l'instruction publique du Doubs, qui avait prononcé d'office, contrairement au vœu du conseil municipal, la suppression d'une école publique et la réunion de la commune à une commune voisine pour l'instruction primaire
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1865)
Rejet d'une requête présentée au Conseil d'État par une commune de l'Hérault, contre un arrêté préfectoral ordonnant l'inscription d'office au budget de la commune des sommes destinées au traitement et à l'indemnité de logement de l'institutrice
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1865)
Legs fait par la demoiselle Marie-Perrine Deffay-Ducoudray aux frères des Écoles chrétiennes établis à Château-Gontier
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1865)
Legs fait par le sieur Quirin aux frères de Marie
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1864)
Legs fait à l'école chrétienne de Bar-sur-Aube par la dame veuve Bourgoin de Caudenberg
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1864)
Legs fait à l'institut des Frères des Écoles chrétiennes par la demoiselle Raffier
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1864)
Legs fait à l'institut des frères des Écoles chrétiennes par la demoiselle Baratier
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1864)
Annexe au décret du 6 juillet 1863, qui précède. Avis du Conseil d'État sur la question de savoir sous quel nom doivent être immatriculés les titres de rentes provenant de libéralités faites à des établissements religieux, à charge de fonder ou d'entretenir des écoles (10 juin 1863)
Bonaventure de Chantérac et al. (1863)
Report au budget du Ministère de la justice des crédits attribués à l'administration des cultes pour 1863
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1863)
Circulaire aux Recteurs relative à l'âge d'admission des élèves-maîtres dans les écoles normales primaires.
Pierre Jules Baroche (1850)
Création d'une place de chef de clinique à l'Ecole médicale de Poitiers
Pierre Jules Baroche (1850)
Nomination d'agrégés pour les classes de sciences physiques
Pierre Jules Baroche (1850)
Nomination d'agrégés de philosophie
Pierre Jules Baroche (1850)
Nomination d'agrégés pour l'enseignement de la langue anglaise
Pierre Jules Baroche (1850)
Nomination d'agrégés pour les classes d'histoire et de géographie
Pierre Jules Baroche (1850)
Nomination d'agrégés pour les classes de mathématiques
Pierre Jules Baroche (1850)
Etablissement d'un examen pour les candidats à l'Institut agronomique de Versailles
Pierre Jules Baroche (1850)