Damien Salles

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Documents écrit par Damien Salles (11) | parle de Damien Salles (9)

La désobéissance à la loi à l'époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle)
Damien Salles (1 mars 2023)
Encore une étude de genre(s). Du traité au pamphlet, remarques sur la littérarité du droit administratif chez Cormenin
Damien Salles (6 juil. 2021)
L’acquittement par le roi de sa dette processuelle. Note sur d’Aguesseau et la procédure (civile)
Damien Salles (2021)
La rémanence de la conception médiévale de la justice fiscale dans les mazarinades
Damien Salles (2020)
Être roi justicier en 1737. Quelques remarques sur les évocations-récusation et la puissance de la loi au premier XVIIIe siècle
Damien Salles (2019)
Inviolabilité du prince, stabilité du trône et non épuration du personnel de la Couronne en France au XIXe siècle
Damien Salles (2018)
Théâtres royaux et couronne sous la restauration. Ou la liste civile « en scène »
Damien Salles (2018)
Variation autour de la codification : le « code » des committimus (1669)
Damien Salles (6 oct. 2015)
Études offertes à Jean-Louis Harouel: Liber amicorum
Damien Salles et al. (6 oct. 2015)
Endoscopie d’un privilège : le committimus dans l’ancien droit
Damien Salles (2014)
Michel Debré et la protection de la liberté individuelle par l'autorité judiciaire
Damien Salles

Liste des acquisitions (mai 2024)
Brice Ameille (7 mai 2024)
Science ouverte et droit à Poitiers : une conférence à suivre en ligne ce 17 mars
La rédaction de JurIST (14 mars 2023)
L’évolution de la doctrine de la guerre juste face aux désobéissances légitimes aux lois militaires: Communication lors du colloque La désobéissance à la loi à l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècle) organisé à l’université de Poitiers les 12 et 13 novembre 2020
Paul Chauvin-Madeira (12 nov. 2020)
Itinéraire de recherche : la procédure comme enjeu de la construction étatique (XVIIe-XVIIIe)
Florent Garnier (10 juin 2019)
« L’obligation militaire personnelle du roi de France »: Communication lors du colloque Les obligations royales organisé à l’université de Poitiers le 4 juin 2019, Publication dans les Cahiers poitevins d’histoire du droit, n° 113, 2021, p. 83-94.
Paul Chauvin-Madeira (4 juin 2019)
L'éducation à la citoyenneté
Florent Garnier (28 nov. 2018)
Quand le droit de l’Église reçoit application dans l’État; la complexité du pluralisme juridique du droit canonique à l’époque moderne; l’exemple de la législation conciliaire
Brigitte Basdevant-Gaudemet
LES "LOIS FONDAMENTALES DE L'ESTAT" DANS QUELQUES DÉLIBÉRATIONS CRUCIALES DU PARLEMENT DE PARIS
Isabelle Brancourt (2015)
Notes sur le droit pénal de l’ennemi, la négation des droits fondamentaux et le droit naturel
Laurent Reverso (2015)