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Documents écrit par Sébastien Grammond (1) | parle de Sébastien Grammond (10)

Les enjeux de la recherche concernant l’enfance et la famille autochtones

Textes imprimés

Sébastien Grammond et al. (2016)

Textes imprimés

Cet article fait le point sur les politiques coloniales qui ont eu des impacts dévastateurs sur les enfants et les familles autochtones, dont la politique des pensionnats autochtones et l’application des régimes de protection de la jeunesse. Il examine les efforts qui sont déployés depuis une quaran...

Linda Cardinal et Sébastien Grammond, Une tradition et un droit : le Sénat et la représentation de la francophonie canadienne, Ottawa, Les Presses de l’Université d’Ottawa, 2017, 175 p.

Textes imprimés

Gabriel Arsenault (2016)

Textes imprimés

L’État de droit, au coeur du dialogue entre le Canada et l’Amérique latine? / El Estado de derecho, ¿Estará en el meollo del diálogo entre Canadá y América latina?

Articles

Sébastien Grammond (2015)

Articles

Grammond Sébastien. L’État de droit, au coeur du dialogue entre le Canada et l’Amérique latine? / El Estado de derecho, ¿Estará en el meollo del diálogo entre Canadá y América latina?. In: Revue Québécoise de droit international, hors-série mars 2015. L’État de droit en Amérique latine et au Canada....

Développement des droits ancestraux autochtones au Canada et de leurs revendications territoriales

Recensions

Chantal Gailloux (4 sept. 2014)

Recensions

L’ouvrage Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, rédigé en collectif et dirigé par Ghislain Otis, est divisé en trois parties : retraçant d’abord les fondements et l’évolution de la pratique des droits des peuples ancestraux, de l’époque coloniale à la Charte canadienne des droits...

Sébastien Grammond, Anne-Françoise Debruche et Yan Campagnolo, Quebec Contract Law, Montréal, Wilson & Lafleur, 2011, 313 p., ISBN 978-2-89127-928-4.

Textes imprimés

Frédéric Levesque (2012)

Textes imprimés

Le nouveau doyen de la Section de droit civil : Me Sébastien Grammond

Textes imprimés

André Braën (2010)

Textes imprimés

Sébastien Grammond. Identity Captured by Law. Membership in Canada’s Indigenous Peoples and Linguistic Minorities, McGill-Queen’s University Press, Montréal & Kingston, 2009, 252 p.

Textes imprimés

Marc L.Johnson (2009)

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