Blandine Thellier de Poncheville

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Droit (68) Sociologie (1)

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Documents écrit par Blandine Thellier de Poncheville (69) | parle de Blandine Thellier de Poncheville (1)

La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats
Mathieu Disant et al. (2021)
La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats
Mathieu Disant et al. (2020)
La QPC en actions : usages et stratégies des avocats
Mathieu Disant et al.
La soft law au service de la confiance mutuelle en matière pénale
Blandine Thellier de Poncheville (16 août 2019)
La coopération pénale au sein de l'Union européenne
Blandine Thellier de Poncheville et al. (2019)
Le faux et l'usage de faux
Blandine Thellier de Poncheville (2019)
Le droit pénal de l'Union européenne
Blandine Thellier de Poncheville et al. (2019)
La soft law au service de la confiance mutuelle en matière pénale : Illustration avec l'exécution d'un mandat d'arrêt européen dans le respect de la prohibition des traitements inhumains ou dégradants
Blandine Thellier De Poncheville (2019)
Bibliographie - Jérôme Ferrand, Xavier Pin, Damien Scalia (dir.), Les prémices d'une science européenne du droit criminel. Perspectives franco-allemandes
Blandine Thellier de Poncheville (26 avr. 2018)
Précisions sur les pouvoirs des agents en matière de lutte contre le travail illégal
Blandine Thellier de Poncheville (13 avr. 2018)
Coopération judiciaire en matière pénale
Blandine Thellier de Poncheville (2018)
Non bis in idem : le dialogue des juges renoué (au sujet des arrêts de la Grande Chambre de la CJUE en date du 20 mars 2018, dans les affaires C-524/15 Luca Menci, C-537/16 Garlsson Real Estate SA e.a./Commissione Nazionale per le Società e la Borsa (Consob) et les affaires jointes C-596/16 Enzo Di Puma/Consob et C-597/16 Consob/Antonio Zecca
Blandine Thellier de Poncheville (2018)
Droit pénal européen : une interprétation française du droit européen
Blandine Thellier de Poncheville (2018)
Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Application du droit de l'Union européenne par la chambre criminelle de la Cour de cassation
Blandine Thellier de Poncheville (25 juil. 2017)
Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen
Blandine Thellier de Poncheville (25 juil. 2017)
Normer sans contraindre: approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit
Magali Bessone et al. (13 janv. 2017)
Bibliographie - GAZIN (Fabienne), HAGUENAU-MOIZARD (Catherine), LEBLOIS-HAPPE (Jocelyne). - Les fondements du droit pénal de l'Union européenne
Blandine Thellier de Poncheville (5 janv. 2017)
Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen (MAE)
Blandine Thellier de Poncheville (8 août 2016)
Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Incidence du droit pénal de l'Union européenne sur le droit pénal interne
Blandine Thellier de Poncheville (8 août 2016)
Les enjeux socio-économiques et politiques de la libre prestation de service et du détachement de travailleurs
Blandine Thellier de Poncheville
Bibliographie - GIUDICELLI-DELAGE (Geneviève), MANACORDA (Stefano), TRICOT (Juliette) (dir.) / DELAGE (Pierre-Jérôme) (coord.). - Le contrôle judiciaire du parquet européen. Nécessité, modèles, enjeux
Blandine Thellier de Poncheville (19 mai 2016)
Le faux et l’usage de faux
Blandine Thellier de Poncheville (2016)
: Directive (UE) 2016/343 du Parlement et du Conseil du 9 mars 2016 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales ; Directive (UE) 2016/800 du Parlement européen et du Conseil du 11 mai 2016 relative à la mise en place de garanties procédurales en faveur des enfants qui sont des suspects ou des personnes poursuivies dans le cadre des procédures pénales ; CJUE, 16 juillet 2015, Francis Lanigan, Aff. C-237/15 PPU : droit de la personne privée de liberté dans l’attente de la décision relative à l’exécution d’un mandat d’arrêt européen ; CJUE, Gde Ch., 5 avril 2016, Aff. jointes Pál Aranyosi (C 404/15) et Robert Căldăraru (C 659/15 PPU) : Refus d’exécution d’un mandat d’arrêt européen fondé sur la violation des droits fondamentaux
Blandine Thellier de Poncheville (2016)
Recension de l'ouvrage: "GAZIN (Fabienne), HAGUENAU-MOIZARD (Catherine), LEBLOIS-HAPPE (Jocelyne). – Les fondements du droit pénal de l'Union européenne. – Bruxelles : Larcier, 2015. – 200 p. "
Blandine Thellier de Poncheville (2016)
Tour d'horizon de la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation relative aux motifs de refus d'exécution d'un mandat d'arrêt européen (MAE)
Blandine Thellier de Poncheville (2016)

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La pratique du droit de l'Union européenne par le juge judiciaire: Réflexions autour de cas
Mathias Murbach (6 avr. 2016)