A Theory of Fiduciary Liability

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2011

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McGill Law Journal ; vol. 56 no. 2 (2011)

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Paul B. Miller, « A Theory of Fiduciary Liability », McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, ID : 10.7202/1002367ar


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Résumé En Fr

The law of fiduciaries has been developed in an unprincipled manner. Consequently, the common law lacks a clear idea of the nature of the fiduciary relationship, the justification for fiduciary duties, and the purpose of fiduciary remedies. However, according to the author a principled theory of fiduciary liability may be derived from the common law. The focal point is the recent decision of the Supreme Court of Canada in Galambos v. Perez. The theory of liability suggested by Galambos and developed by the author is based on the conventional notion that fiduciary liability is premised upon the existence of a fiduciary relationship. The author argues that a clearer account of the nature and normative significance of the fiduciary relationship is critical to developing a sound understanding of the nature and scope of fiduciary duties. Under the theory developed by the author, the fiduciary relationship is treated as a distinctive kind of legal relationship. It is one in which one person (the fiduciary) wields discretionary power over the practical interests of another (the beneficiary). According to the author, fiduciary duties are explicable solely in terms of normatively salient qualities of the fiduciary relationship. The author explains these qualities and shows how they support and limit the incidence of fiduciary duties.

Le droit fiduciaire fut développé sans principe directeur. Par conséquent, la common law n’a pas d’idée claire de ce qu’est la nature de la relation fiduciaire, de la justification des obligations fiduciaires et de l’objectif des remèdes fiduciaires. Toutefois, selon l’auteur, le principe théorique de la responsabilité fiduciaire provient peut-être de la common law. L’élément principal est le jugement récemment rendu par la Cour suprême du Canada dans Galambos c. Perez. La théorie de la responsabilité suggérée par Galambos et développée par l’auteur est basée sur la notion conventionnelle selon laquelle la relation fiduciaire est la prémisse sur laquelle l’existence d’une responsabilité fiduciaire est établie. L’auteur tente de démontrer qu’une explication plus claire de la nature et de la signification normative de la relation fiduciaire est un élément essentiel au développement d’une compréhension informée de la nature et de la portée des obligations fiduciaires. Selon la théorie développée par l’auteur, la relation fiduciaire est traitée comme étant une relation légale distincte. II s’agit d’une relation dans laquelle une personne (le fiduciaire) exerce un pouvoir discrétionnaire sur les intérêts d’une autre personne (le bénéficiaire). Selon l’auteur, les obligations fiduciaires dépendent principalement des qualités normatives saillantes de la relation fiduciaires. L’auteur explique ces qualités et démontre comment ces dernières supportent et limitent l’incidence des obligations fiduciaires.

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