2011
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McGill Law Journal ; vol. 56 no. 2 (2011)
Copyright © PaulB.Miller, 2011
Paul B. Miller, « A Theory of Fiduciary Liability », McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, ID : 10.7202/1002367ar
Le droit fiduciaire fut développé sans principe directeur. Par conséquent, la common law n’a pas d’idée claire de ce qu’est la nature de la relation fiduciaire, de la justification des obligations fiduciaires et de l’objectif des remèdes fiduciaires. Toutefois, selon l’auteur, le principe théorique de la responsabilité fiduciaire provient peut-être de la common law. L’élément principal est le jugement récemment rendu par la Cour suprême du Canada dans Galambos c. Perez. La théorie de la responsabilité suggérée par Galambos et développée par l’auteur est basée sur la notion conventionnelle selon laquelle la relation fiduciaire est la prémisse sur laquelle l’existence d’une responsabilité fiduciaire est établie. L’auteur tente de démontrer qu’une explication plus claire de la nature et de la signification normative de la relation fiduciaire est un élément essentiel au développement d’une compréhension informée de la nature et de la portée des obligations fiduciaires. Selon la théorie développée par l’auteur, la relation fiduciaire est traitée comme étant une relation légale distincte. II s’agit d’une relation dans laquelle une personne (le fiduciaire) exerce un pouvoir discrétionnaire sur les intérêts d’une autre personne (le bénéficiaire). Selon l’auteur, les obligations fiduciaires dépendent principalement des qualités normatives saillantes de la relation fiduciaires. L’auteur explique ces qualités et démontre comment ces dernières supportent et limitent l’incidence des obligations fiduciaires.