2018
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McGill Law Journal ; vol. 64 no. 1 (2018)
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John Murphy, « Hybrid Torts and Explanatory Tort Theory », McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, ID : 10.7202/1067516ar
Cet article examine le problème d’adéquation posé par la « responsabilité délictuelle hybride » pour plusieurs théories contemporaines explicatives : celles défendues par Ernest Weinrib, Robert Stevens, ainsi que John Goldberg et Benjamin Zipursky. Le terme « responsabilité délictuelle hybride » vise à désigner une cause d’action qui est traitée systématiquement par les practiciens, les juges et les auteurs de doctrine comme de la responsabilité délictuelle même si ses composantes suggèrent qu’il ne s’agit qu’en partie de responsabilité délictuelle et en partie d’autre chose (comme de l’equity). L’argument au coeur de l’article est le suivant : aux frontières entre la responsabilité délictuelle et d’autres catégories du droit, il existe de nombreux recours hybrides qui sont largement connus comme relevant de la responsabilité délictuelle, mais qui sont composées d’un éventail de composantes juridiques, dont certaines sont caractéristiques de la responsabilité délictuelle et d'autres en lien plus étroit avec une autre catégorie du droit. Ce nombre de recourses hybrides suggère que — peu importe l’ordre théorique imposé — les frontières de la responsabilité délictuelle sont troubles et poreuses, sans définition claire ou rigide. Ce flou entourant l’objet théorique qu’est la responsabilité délictuelle jette naturellement un doute sur l’ordre favorisé dans les théories étudiées. De plus, la réponse évidente — que ces cas à la frontière de plusieurs théories juridiques ne constituent pas de la responsabilité délictuelle à proprement parler (et ainsi ne nécessitent pas d’explications) — est présentée comme invalide pour les théoriciens présentés, dont le travail est examiné en tenant compte du fait que chacun d’eux s’engage à expliquer le droit tel qu’il se présente. Autrement dit, celui-ci traite clairement ces cas hybrides comme de la responsabilité délictuelle, ils ne peuvent être rejetés de cette catégories. Ils ne peuvent pas non plus être rejetés comme hors de propos, même si certains l’affirment pour plusieurs raisons reliées à leur portée pratique.