Analyser les changements des politiques publiques par des critères cognitifs et institutionnels : Le cas de la fiscalité au Brésil

Résumé Fr En

Cet article est basé sur une étude de cas des changements de la politique fiscale au Brésil. Dans ce pays, le paradigme du système fiscal a changé lors de la mise en oeuvre de la Constitution de 1988 et du processus de démocratisation. Toutefois, malgré ce changement initial de la politique, son paradigme s’est développé d’une manière différente de ce que la théorie cognitive a prescrit : pas comme un changement radical, mais plutôt d’une façon plus progressive. Ainsi, l’analyse du changement d’une politique publique qui s’appuie uniquement sur les critères cognitifs a montré des limites et n’explique pas le processus qui s’est produit dans le cas de la fiscalité au Brésil. Par ailleurs, les approches du néo-institutionnalisme ont proposé un modèle beaucoup plus raffiné pour expliquer le changement de politiques publiques en présentant un modèle basé sur des changements graduels. Cet article propose la notion de changement par « sédimentation cognitive » et défend une vision selon laquelle l’étude des changements de politiques publiques nécessite un lien entre les idées et les institutions, par la combinaison de l’approche cognitive et des théories du néo-institutionnalisme. En outre, la présente étude montre que dans le cas de la fiscalité au Brésil, des changements d’ordre cognitif ont par la suite entraîné des changements d’ordre institutionnel.

This paper is based on a case study of the fiscal policy changes in Brazil. In that country, the paradigm of the tax system has changed following the implementation of the 1988 Constitution and the democratization process. Notwithstanding this initial change in policy, its paradigm has developed in a way different from what the cognitive theory has prescribed: not as a radical change, but in a more progressive way. Thus, the analysis of change in a public policy based solely on the cognitive criteria has shown limitations and does not explain the process that has occurred in the case of taxation in Brazil. Additionally, approaches to historical institutionalism have proposed a much more refined model for explaining the change in public policies by presenting a model based on incremental changes. This article proposes the notion of change by “cognitive layering” and defends a vision according to which the study on the changes of public policy requires a link between the ideas and the institutions, through the combination of the cognitive approach and neo-institutionalism theories. Furthermore, this study also shows that, in the case of taxation in Brazil, cognitive changes have subsequently led to institutional changes.