Impôt Fr

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Contributions fiscales Fisc Prélèvements obligatoires Masse fiscale Prélèvements fiscaux Système fiscal Imposition (droit fiscal) Taxation Fiscalité Taxes Impôts directs Systèmes fiscaux Redevances (impôt) Taxation Duties Fee system (Taxation) Taxation, Incidence of Tax reform Tax policy Taxes Impuestos Contribuciones Contribuciones e impuestos Tributos

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Economies et finances (2624) Histoire (2191) Droit (1480) Science politique (203) Littératures (188) Sociologie (172) Gestion et management (170) Géographie (153) Archéologie et Préhistoire (96) Sciences de l'information et de la communication (59) Anthropologie sociale et ethnologie (42) Architecture, aménagement de l'espace (38) Musique, musicologie et arts de la scène (28) Linguistique (23) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (23) Education (21) Philosophie (18) Art et histoire de l'art (18) Démographie (14) Psychologie (9) Etudes classiques (7) Religions (4) Méthodes et statistiques (2) Etudes sur le genre (2)

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8131 documents
Vietnam - Tonkin : Hanoi, rue du Coton.
Inconnu
Aarau, Staatsarchiv Aargau, AA/3115 : Petit urbaire (Registrum Privilegiorum; Urbaria)
Innocentius IV Papa
Hanoi. Vue générale.
Indochine française. Aéronautique militaire
« Notre-Taxe de Paris », dépenses fiscales avec deux biens publics
Valeria Rueda et al. (2030)
Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle)
Romain Broussais (12 nov. 2024)
Colloque en l’honneur de Katheline Schubert, lauréate du Prix de la Revue économique 2024
Revue économique (19 oct. 2024)
Les coopératives d’habitants : la troisième voie du logement
Nicolas Bernard (18 oct. 2024)
La capacité fiscale de l’Union économique et monétaire ouest-africaine: Une appréciation des efforts et des écarts fiscaux des États membres de l’UEMOA
Alou Adessé Dama et al. (15 oct. 2024)
The Economic Activities of the Pasdaran
Thierry Coville (14 oct. 2024)
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(11 oct. 2024)
Peut-on être heureux de payer des impôts ?, par Pierre Boyer
public (9 oct. 2024)
Exonération de taxe sur la valeur vénale des immeubles possédés en France par des entités juridiques et divulgation de l'identité des actionnaires
Xavier Cabannes (7 oct. 2024)
Dans l'application du régime de taux réduit d'impôt sur les sociétés relatif aux petites ou moyennes entreprises, les actions d'autocontrôle que la société peut détenir doivent être neutralisées au regard de la condition tenant à la détention du capital de la société à hauteur d'au moins 75 % par des personnes physiques ou par une autre société détenue selon les mêmes conditions par des personnes physiques. Alors même que la loi fait référence à la détention d'au moins 75 % du capital de la société et ne prévoit pas de neutralisation pour les actions autodétenues, la jurisprudence, s'appuyant sur l'esprit du dispositif concerné, retient le principe d'une telle neutralisation.
Jean-Luc Pierre (oct. 2024)
Coût de la vie en outre-mer et politique de la concurrence en Polynésie française
Florent Venayre et al.
L’adoption simple : une institution française au potentiel insuffisamment exploité
Guillaume Kessler (30 sept. 2024)
Territoires de domination et structuration des communautés au miroir de la fiscalité comtale
Laure Verdon (27 sept. 2024)
Note
Justine Tran (25 sept. 2024)
Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et droit administratif
Henri Labayle et al. (18 sept. 2024)
Jurisprudence administrative et Convention européenne des droits de l'homme
Laure Milano et al. (18 sept. 2024)
L'application dans le temps de la réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
Émilien Quinart (18 sept. 2024)
Le mouvement social des Gilets jaunes : les prémisses des contestations du Pacte vert ?
Magali Della Sudda (16 sept. 2024)
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(13 sept. 2024)
La politique industrielle française : Démons, Dieux et Défis
Sarah Guillou (12 sept. 2024)
Substitution de base légale : observations et interrogations sur une construction prétorienne du juge administratif de l'impôt.
Jean-Luc Pierre (12 sept. 2024)
Chapitre IV. Approches économiques du monde des foulons : prix, coûts d’échange et de production, fiscalité
Le Quéré Enora (11 sept. 2024)

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