La fiscalité sur l’énergie peut-elle devenir acceptable ?

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La fiscalité énergétique et son volet incitatif, la composante carbone, se heurtent en France à une faible acceptation de la part des contribuables. Cet article propose une synthèse des aspects les plus saillants du problème. L’impopularité historique des impôts indirects et la nouveauté du rôle incitatif de l’impôt à l’échelle mondiale, l’existence d’effets distributifs qui affectent des « prisonniers énergétiques », et l’absence de dispositif de gouvernance du « recyclage » des recettes de la taxe forment trois explications bien identifiées à cette mauvaise acceptabilité. Cependant, une fiscalité énergétique mieux acceptée implique de faire des choix de nature politique : choix d’un objectif plus ou moins exigeant de sobriété énergétique en plus d’un objectif de décarbonation, choix du type d’affectation des recettes de la fiscalité environnementale, et choix du degré d’uniformité du prix du carbone entre secteurs et produits. L’article conclut que l’une des principales conditions d’acceptabilité réside toutefois non dans la fiscalité elle-même, mais dans l’émergence de solutions énergétiques alternatives et accessibles, qui appelle davantage que le recours au seul outil fiscal.