Projet de décret, présenté par M. Briois-Beaumetz, pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au 1er janvier 1791 inclusivement, en annexe de la séance du 4 juillet 1791
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1887
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Bon Albert Briois de Beaumetz, « Projet de décret, présenté par M. Briois-Beaumetz, pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au 1er janvier 1791 inclusivement, en annexe de la séance du 4 juillet 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.627x8a
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Résumé
Briois de Beaumetz Bon-Albert. Projet de décret, présenté par M. Briois-Beaumetz, pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au 1er janvier 1791 inclusivement, en annexe de la séance du 4 juillet 1791. In: Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. pp. 712-714.