Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791
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1887
- ISIDORE Id: 10670/1.8faeff...
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François Villebanois et al., « Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.8faeff...
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Résumé
Villebanois François, Couturier Jacob, Varin de la Brunelière Pierre Vincent, Bouche Charles-François, Treilhard Jean-Baptiste. Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791. In: Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. p. 338.
