Discussion concernant le rapport et le projet de décret présentés par M. d’André et relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791
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1887
- ISIDORE Id: 10670/1.9a2421...
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Jean François Rewbell et al., « Discussion concernant le rapport et le projet de décret présentés par M. d’André et relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.9a2421...
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Résumé
Rewbell Jean François, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Lavie Marc David, André Antoine Balthazar d', Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Gobel Jean-Baptiste. Discussion concernant le rapport et le projet de décret présentés par M. d’André et relatifs à la mise en défense des frontières vers Porentruy, lors de la séance du 23 juillet 1791. In: Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. pp. 531-533.
