Réflexions sur la perturbation de l’égalité par la responsabilité : L’imperfection de la contrepartie générée par la responsabilité

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Une analyse croisée du droit de la responsabilité et de l’approche économique de la contrepartie montre que la responsabilité, loin d’être neutre, peut perturber le principe d’égalité. La responsabilité peut se dérégler et échouer à fournir dans tous les cas une contrepartie parfaite, qui viendrait compenser intégralement le dommage subi. Cette perturbation, et la rupture d’égalité qu’elle induit, est révélée par une modulation de la contrepartie à rebours de toute justice corrective ou distributive et incohérente à l’égard de l’exposition au risque. D’une part, la responsabilité affecte la réparation dévolue à la victime en restant, dans certains cas, indifférente à son exposition involontaire au risque. D’autre part, la responsabilité prend en compte la « préférence » de certains responsables ou de certaines victimes pour sanctionner leur décision de s’exposer volontairement au risque.

A cross-analysis of the law of liability and the economic approach to consideration shows that liability, far from being neutral, can disrupt the principle of equality. Liability can go wrong and fail to provide in all cases a perfect counterpart, which would fully compensate for the damage suffered. This disturbance, and the breach of equality that it induces, is revealed by a modulation of the counterpart contrary to any corrective or distributive justice and inconsistent with regard to risk exposure. On the one hand, liability affects the reparation granted to the victim by remaining, in certain cases, indifferent to his involuntary exposure to risk. On the other hand, responsibility takes into account the “preference” of certain perpetrators or certain victims to sanction their decision to voluntarily expose themselves to risk.