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Documents écrit par Jean Lefebvre (5) | parle de Jean Lefebvre (28)

La force préventive de la responsabilité délictuelle pour faute

Articles

Jean Lefebvre (2024)

Articles

La prévention doit être ancrée dans le principe de responsabilité pour faute. L’objectif est d’en faire un instrument universel de régulation des rapports horizontaux entre les acteurs juridiques. Cette régulation repose sur une anticipation du risque et d’action a priori. Cependant, un tel objectif...

Réflexions sur la perturbation de l’égalité par la responsabilité : L’imperfection de la contrepartie générée par la responsabilité

Articles

Jean Lefebvre (2023)

Articles

Une analyse croisée du droit de la responsabilité et de l’approche économique de la contrepartie montre que la responsabilité, loin d’être neutre, peut perturber le principe d’égalité. La responsabilité peut se dérégler et échouer à fournir dans tous les cas une contrepartie parfaite, qui viendrait...

Revue des droits de l'homme - N°22

Autres

Jordane Arlettaz et al. (26 sept. 2022)

Autres

La protection des générations futures : entre intérêt général, responsabilité et Fraternité

Articles

Jean Lefebvre (26 sept. 2022)

Articles

Les générations futures n’existent pas encore, mais leurs conditions de vie sont déjà affectées. L’origine de ce péril réside dans la fracture originelle du lien entre les générations actuelle et future. La responsabilité délictuelle constitue un levier puissant de protection des générations futures...

Former avec le funny learning : De la formation à la facilitation : transformez votre pédagogie

Livres et chapitres d'ouvrages

Brigitte Boussuat et al. (2020)

Livres et chapitres d'ouvrages

Fini les formations descendantes ! Pour capter l’attention du public, place à une pédagogie dynamique qui permet d’expérimenter, de partager et de prendre du plaisir. Cette deuxième édition, étayée des nouvelles découvertes en neurosciences, confirme la nécessité de s’adapter à chacun. Elle s’appuie...

Préface

Livres et chapitres d'ouvrages

Irena Backus (10 oct. 2022)

Livres et chapitres d'ouvrages

J’aimerais remercier ici celles et ceux qui m’ont aidée à mener à bien ce travail. Monsieur Jean Lefebvre, conservateur de la Bibliothèque municipale de Laon et Monsieur P. Marcilloux, directeur des Archives départementales de l’Aisne, ont eu l’amabilité de me fournir des renseignements sur les manu...

Translating Hegel's Aesthetics in France and Italy: a comparative approach

Articles

Alain Patrick Olivier et al.

Articles

This essay aims to reconstruct the most significant stages that have marked the history oftranslations ofHegel’s Aesthetics in France and Italy. This history, far from being exclusively national, has seen repeated intersections between French and Italian scholarship over the centuries and until now....

Relecture de la charte de Saint-Omer (1127) dans la lumière chartraine

Articles

Jean-Luc Lefebvre (2015)

Articles

Lefebvre Jean-Luc. Relecture de la charte de Saint-Omer (1127) dans la lumière chartraine. In: Coutumes, franchises et libertés [Actes des Rencontres européennes médiévales de Lorris tenues à Lorris-en-Gâtinais les 5 et 6 octobre 2012, Poitiers, CESCM / Dijon, SHDB. Études réunies sous la direction...

2013 | 1

Périodiques

Sébastien Bracq et al. (30 janv. 2013)

Périodiques

Modalités de détermination du taux d’intérêts moratoires applicable à un marché public

Articles

(30 janv. 2013)

Articles

Conformément au II de l’article 5 du décret du 21 février 2002, la seule absence d’indication, dans les pièces constitutives d’un marché public, de la majoration de 2 points à appliquer au taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé courir suffit à ce que le taux...

Que sont les oeuvres de loi ?

Articles

Jean-Luc Lefebvre (2009)

Articles

Lefebvre Jean-Luc. Que sont les oeuvres de loi ?. In: Revue belge de philologie et d'histoire, tome 87, fasc. 2, 2009. pp. 493-511.

François-Jean Lefebvre chevalier de La Barre: voyou de qualité

Livres et chapitres d'ouvrages

Christian Petr (2007)

Livres et chapitres d'ouvrages

National audience

Heine Jazz Inventio

Articles

Jean-Pierre Lefebvre (2007)

Articles

Lefebvre Jean-Pierre. Heine Jazz Inventio. In: Cahiers d'Études Germaniques, numéro 52, 2007/1. L'Allemagne insolente. pp. 75-80.

La passion Hölderlin

Articles

Jean-Pierre Lefebvre (2001)

Articles

Lefebvre Jean-Pierre. La passion Hölderlin. In: Cahiers d'Études Germaniques, numéro 41, 2001/2. France-Allemagne. Passions croisées ? Actes du colloque international du 22 au 24 mars 2001 à Aix-en-Provence. pp. 257-266.

Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons. Journées internationales de Delft, 13 mai au 16 mai 1999

Recensions

Jean-Pierre Verschave et al. (2000)

Recensions

Verschave Jean-Pierre, Puype J.-P., Roelofsen C.-G., Lorgnier Jacques, Lesaffer Randall, Winkel Laurent, Lefebvre Jean-Luc, Dubois Sébastien, Verhas Christel, Kerckhoffs-de Hey E., Wauters Bart, Horvat Stanislas, Van Loo I.J., Wijffels A., Pfister-Langanay Christian, Deperchin-Gouillard A., Lekéal F...

Condition pour que le sous-traitant puisse bénéficier du paiement direct

Articles

François Llorens (15 mars 1999)

Articles

(CE, 29 juill. 1998, Entreprise Jean Lefebvre, req. n° 169986)

Article 40. Sanction pécuniaire prononcée par le Conseil de la concurrence après le jugement d'ouverture pour des pratiques antérieures, Trésor public, Arrêt des poursuites individuelles (non), Obligation de déclaration (non)

Articles

Arlette Martin-Serf (15 déc. 1998)

Articles

(Com. 4 mars 1997, Sté Desbarbieux et autre c/ Entreprise Jean Lefebvre et autres)

Le ton Heine

Articles

Jean-Pierre Lefebvre (1998)

Articles

Lefebvre Jean-Pierre. Le ton Heine. In: Cahiers d'Études Germaniques, numéro 34, 1998/1. Heinrich Heine. pp. 147-165.

Le recours en référé précontractuel de l'article L. 22 est voué au rejet dès lors que le contrat est passé avant que le juge ne soit amené à statuer

Articles

François Llorens et al. (16 juin 1997)

Articles

(CE 22 janv. 1997, SNC Cochery-Bourdin-Chaussé, SA Jean Lefebvre, req. n° 171 806)

Kurt Tucholsky – Trois textes, traduction de Jean-Pierre Lefebvre

Articles

Kurt Tucholsky et al. (1996)

Articles

Tucholsky Kurt, Lefebvre Jean-Pierre. Kurt Tucholsky – Trois textes, traduction de Jean-Pierre Lefebvre. In: Cahiers d'Études Germaniques, numéro 31, 1996. Kurt Tucholsky. pp. 215-218.