Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
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2000
- handle: 10670/1.a6wy9r
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François-Jérôme Riffard de Saint-Martin, « Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794) », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.a6wy9r
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Résumé
Riffard de Saint-Martin François-Jérôme. Décret, contenu dans le rapport de Saint-Martin, au nom du comité des Secours publics, accordant un secours à Lemoyne fils, ingénieur hydrographe de la marine, pour ses longs services, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) p. 123.