Discussion sur le projet de décret de Gossuin qui a pour but de défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie d'entretenir des chevaux, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
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1913
- ISIDORE Id: 10670/1.c69d29...
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Constant Joseph Eugène Gossuin et al., « Discussion sur le projet de décret de Gossuin qui a pour but de défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie d'entretenir des chevaux, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793) », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.c69d29...
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Résumé
Gossuin Constant Joseph Eugène, Le Tourneur Etienne Francois Louis Honoré, Bourdon François-Louis, Genissieu Jean Joseph Victor, Merlin de Thionville Antoine Christophe. Discussion sur le projet de décret de Gossuin qui a pour but de défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie d'entretenir des chevaux, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793). In: Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) pp. 24-25.
