Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
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1990
- handle: 10670/1.euuf5z
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Laurent Le Cointre et al., « Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794) », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.euuf5z
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Résumé
Le Cointre (de Versailles), Cambon Pierre-Joseph, Levasseur (de la Sarthe), Treilhard Jean-Baptiste, Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Du Roy Jean-Michel, Du Bouchet Pierre, Legendre (de Paris) Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Voulland Jean-Henri, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Ferrand Anthelme, Duhem Pierre-Joseph. Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 109-111.