Discussion sur le projet décret présenté par Forestier, relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
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1911
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Pierre Jacques Forestier et al., « Discussion sur le projet décret présenté par Forestier, relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793) », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.muvmuu
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Résumé
Forestier Pierre Jacques, Danton Georges Jacques, Levasseur Antoine Louis. Discussion sur le projet décret présenté par Forestier, relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793). In: Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) p. 662.