Projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
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1884
- handle: 10670/1.voo0rz
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Guy Jean-Baptiste Target et al., « Projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.voo0rz
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Résumé
Target Guy Jean-Baptiste, Bonnay Charles François, marquis de. Projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 12.