Contratos de construcción Es

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Identifiant

Synonyme

Construcción--Contratos Contratos de edificación de obras

Discipline

Droit (10) Histoire (5) Littératures (1) Economies et finances (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

Type de document

Articles (9) Textes imprimés (6) Livres et chapitres d'ouvrages (5) Recensions (3) Autres (3) Mémoires, Thèses et HDR (1) Périodiques (1)

Auteur

Date

23 documents
Effets et limites de la participation en architecture : étude de cas de l’ensemble de logements sociaux Grand’Goule à Poitiers, 1974–2024
Benjamin Loiseau (4 juil. 2024)
Désordres thermiques affectant un bâtiment et garantie légale issue de la loi du 17 août 2015
(21 oct. 2022)
Procédure d'appel d'offres et contrats d'infrastructures publiques : une perspective relationnelle pour favoriser l'utilisation de la RPI et du BIM
Gabriel Jobidon
Responsabilité biennale des constructeurs : condition pour interrompre la prescription par une demande en justice
(22 mars 2022)
L'indemnisation des surcoûts occasionnés par des difficultés d'exécution dans les marchés publics de travaux - à propos de quelques avancées récentes
Valentin Lamy (27 janv. 2022)
Clauses Molière Acte III : les faux-semblants du Conseil d’État
Loïc Robert (2018)
Note
Loïc Coder (13 déc. 2017)
Des « clauses Molière » sur les chantiers : protectionnisme et discrimination déguisés
Michel Miné (23 mars 2017)
Molière, les marchés publics et le travailleur détaché
Loïc Robert (2017)
Marchés publics de sous-traitance : mécanisme du paiement direct
(21 déc. 2011)
MODELO DE ASOCIACIÓN PÚBLICA-PRIVADA: UN ENFOQUE DE TEORÍA DE CONTRATOS
Carlos Alberto Barreto Nieto (2011)
Chapitre IX La réception des ouvrages
Anne-Sophie Condette-Marcant (2001)
Les marchés publics de travaux des collectivités territoriales (2e éd.) / Jacques Clément, Daniel Richer ; préf. de Jacques Moreau
Jacques . Auteur du texte Clément et al. (1993)
François Monnier : Les marchés de travaux publics dans la généralité de Paris au 18e siècle. Préface de Marguerite Boulet-Sautel, 1984
Jean Harouel (1986)
François Monnier, Les marchés de travaux publics dans la généralité de Paris au XVIIIe siècle
Bernard Lepetit (1985)
Réflexions sur le pouvoir de modification unilatérale du maître de l'ouvrage dans les marchés de travaux publics et privés
François Llorens (1981)
F. Llorens, , Docteur en Droit, Assistant à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse : Contrat d’entreprise et marchés de travaux publics. (Contribution à la comparaison entre contrat de droit privé et contrat administratif.) Thèse 1978
Daniel Tomasin (1979)
LE POUVOIR D’INSPECTION ET DE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION DANS LES MARCHÉS DE TRAVAUX PUBLICS
Pierre Lemieux (1979)
Le Moniteur des travaux publics : organe de l'Union et des fédérations des chambres syndicales de France
(1903)
Des conditions du travail dans les marchés de travaux publics en France. Thèse pour le doctorat... soutenue le... 10 juin 1901... par R. Courrègelongue,... / Faculté de droit de Paris
R.. Auteur du texte Courrègelongue (1902)
Chambre des Députés, N° 776, Annexe au procès-verbal de la séance du 3 mars 1899 ; Rapport fait au nom de la Commission du Travail sur les conditions du travail dans les marchés de travaux publics, Paris, 1899
Hubert Bourgin (1899)
Département du Gard. Conseil de préfecture. Instance du sieur Charles Dupuy d'Aigues-Mortes, entrepreneur de la construction du Phare de l'Espiguette, contre l'État, représenté par M. le préfet du Gard. Rapport d'expert / [Signé : Maillet, 3 janv. 1878.]
(1878)
Travaux des Ponts et Chaussées. Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs
(1833)