Double jeopardy En

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Non bis in idem Ne bis in idem Former jeopardy Jeopardy, Double

Discipline

Droit (56) Géographie (12) Science politique (5) Linguistique (4) Sciences de l'information et de la communication (4) Histoire (4) Economies et finances (4) Sociologie (3) Education (3) Psychologie (1) Littératures (1) Démographie (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

Type de document

Articles (85) Livres et chapitres d'ouvrages (6) Textes imprimés (4) Autres (3) Billets de blog (2) Mémoires, Thèses et HDR (1)

Auteur

Date

99 documents
L'approche fonctionnaliste de la répression pénale et de la répression administrative en entreprise
Carlos Andres Trochez Fernandez (30 mai 2024)
La Nouvelle-Orléans au XIXe siècle : femmes de couleur libres, femmes de pouvoir ?
Nathalie Dessens (30 janv. 2024)
Quand la déloyauté de la preuve se heurte à l'autorité de chose jugée au pénal
Julie Klein (31 mars 2023)
Una aplicación del principio non bis in idem en la historia general del Perú del Inca Garcilaso de la Vega
Antonio Bueno Armijo (1 janv. 2023)
L’étonnante valeur juridique de la règle ne bis in idem
Alexandre Lucidarme (2023)
Du concours idéal de qualifications, Pour l'éviction de non bis in idem au profit d'un principe autonome d'unicité de qualification
Claire Ballot-Squirawski (2023)
Non bis in idem et violences familiales : (obs. sous Cour eur. dr. h., arrêt Galović c. Croatie, 31 août 2021)
Benoît Dejemeppe (2022)
Coup de projecteur sur le recul silencieux de l'infraction continue en droit pénal
Marthe Bouchet (2021)
La déchéance de nationalité résiste à l'article 8 conv. EDH et à la règle non bis in idem : (CEDH 25 juin 2020, n° 52273/16, AJDA 2020. 1323)
Paul Lagarde (2021)
APROXIMACIÓN A LOS CRITERIOS DE INHERENCIA Y REGULARIDAD EN EL CONCURSO APARENTE DE LEYES PENALES
LUCIANO ROJAS MORÁN (1 déc. 2020)
Questions choisies de droit pénal fiscal : la fixation de la peine pour soustraction d’impôt ; la reformatio in pejus de l’amende fiscale ; l’application du principe ne bis in idem MEMOIRE présenté par Alexandre Hok sous la direction du Prof. Yves Noël Lausanne, 11
Alexandre Hok (7 juil. 2020)
La double peine des filles. Inégalités et sentiment d’injustice dans l’accès à l’apprentissage
Prisca Kergoat (20 juin 2020)
La double peine des filles. Inégalités et sentiment d’injustice dans l’accès à l’apprentissage
Prisca Kergoat (20 juin 2020)
Choosing the most favorable venue: forum shopping, shopping forums, and legal pluralism in Ecuador
Oswaldo Ruiz-Chiriboga (1 juin 2020)
Career Barriers of Chinese Self-Expatriate Women : Neither Double Jeopardy nor Ethnic Prominence
Nikos Bozionelos (2020)
On crée le crime en le nommant : pour une redéfinition du viol
Christian Guéry (2020)
Lutte contre la corruption et application internationale de ne bis in idem
Chloé Liévaux (2020)
Lavado de activos y corrupción pública. Criterios de interpretación del art. 346.3 del Código penal cubano
Dayan Gabriel López Rojas et al. (1 déc. 2019)
Double Jeopardy and Dual Sovereignty Doctrine: Gamble v. United States
Javier Escobar Veas (1 déc. 2019)
La dignidad humana como límite al ius puniendi. La jurisprudencia del tribunal constitucional de Chile
Marcelo Ignacio Ovalle Bazán (1 juin 2019)
Gender Discrimination in Hiring: Intersectional Effects with Ethnicity and Cognitive Job Demands
Eva Derous (21 mars 2019)
« La réception d’un principe de Non bis in idem dans le christianisme des premiers siècles entre rhétorique et exégèse », dans F. Ploton-Nicollet et J.-M. Joubert (éd.), Pouvoir, Rhétorique et Justice, collection « Pouvoir, Lettres, Normes » dirigée par Bernard Ribemont, éd. Garnier classique, Paris 2019, p. 125-144
Francesca Barone (2019)
« La réception d’un principe de Non bis in idem dans le christianisme des premiers siècles entre rhétorique et exégèse », dans F. Ploton-Nicollet et J.-M. Joubert (éd.), Pouvoir, Rhétorique et Justice, collection « Pouvoir, Lettres, Normes » dirigée par Bernard Ribemont, éd. Garnier classique, Paris 2019, p. 125-144
Francesca Barone (2019)
« La réception d’un principe de Non bis in idem dans le christianisme des premiers siècles entre rhétorique et exégèse », dans F. Ploton-Nicollet et J.-M. Joubert (éd.), Pouvoir, Rhétorique et Justice, collection « Pouvoir, Lettres, Normes » dirigée par Bernard Ribemont, éd. Garnier classique, Paris 2019, p. 125-144
Francesca Barone (2019)
« La réception d’un principe de Non bis in idem dans le christianisme des premiers siècles entre rhétorique et exégèse », dans F. Ploton-Nicollet et J.-M. Joubert (éd.), Pouvoir, Rhétorique et Justice, collection « Pouvoir, Lettres, Normes » dirigée par Bernard Ribemont, éd. Garnier classique, Paris 2019, p. 125-144
Francesca Barone (2019)

next