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Titles, Land Land-warrants Land titles--Law and legislation

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259 documents
Lettre de Jonathan Sewell à H. W. Ryland sur des titres de propriété
Jonathan; Sewell
Article (D-k) Trois valorisations des biens et des titres de propriété
André Moulin (24 févr. 2024)
The Bureaucratic Politics of Urban Land Rights: (Non)Programmatic Distribution in São Paulo’s Land Regularization Policy
Marcela Alonso Ferreira (4 déc. 2023)
The Bureaucratic Politics of Urban Land Rights: (Non)Programmatic Distribution in São Paulo’s Land Regularization Policy
Marcela Alonso Ferreira (4 déc. 2023)
Digitization of the collection "Manuscritos del Centro de Estudios Históricos" from Tomás Navarro Tomás Library Archive
Biblioteca Tomás Navarro Tomás (CCHS-CSIC) (16 nov. 2023)
Les vertus environnementales d'un commun : Le cas des biens non-délimités du Puy-de-Dôme
Flora Vern
El “Título del barrio de Santa Ana”: el manuscrito del siglo XVI que dio inicio a la tradición literaria maya-poqomchi’
Igor Vinogradov (1 janv. 2023)
Les vertus environnementales d’un commun. Le cas des biens non délimités du Puy-de-Dôme
Flora Vern (2023)
Gérard Chouquer, "Le supergrilagem au Brésil. Des records d’accaparement en fraudant le cadastre. Exemple de l’État de Para en Amazonie"
gerardchouquer (3 févr. 2022)
De nouvelles ressources pour l’histoire des sciences et de la recherche scientifique : les archives de l’Institut national de la propriété industrielle
Steeve Gallizia (14 janv. 2022)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.001
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.002
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.004
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.006
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.010
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.008
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.012
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.014
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.016
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.018a
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.018c
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.018b
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.019
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.020
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)
Inventaire des titres de propriété et des actes concernant les droits de l'abbaye de Morimond, Manuscrit n° 1, Bibliothèque municipale de Bourbonne-les-Bains, f.022
http://www.wikidata.org/entity/Q113810746 et al. (15 sept. 2021)

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