Marianne Moliner-Dubost

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Documents écrit par Marianne Moliner-Dubost (115) | parle de Marianne Moliner-Dubost (14)

L'économie circulaire et les déchets dans la loi Industrie verte
Marianne Moliner-Dubost (22 mars 2024)
Droit des générations futures à un environnement équilibré et respectueux de la santé et stockage des déchets radioactifs
Marianne Moliner-Dubost (22 janv. 2024)
Responsabilité du fait de la pollution de l'air à proximité d'une école : circulez, il n'y a rien à voir !
Marianne Moliner-Dubost (21 juin 2023)
Ouverture du référé-liberté au « droit à l'environnement » : premières décisions
Marianne Moliner-Dubost (27 févr. 2023)
Le droit à l'environnement, liberté fondamentale
Marianne Moliner-Dubost (24 oct. 2022)
Quand les collectivités se rebellent contre l'État : l'exemple de la politique environnementale
Marianne Moliner-Dubost (26 févr. 2022)
Pollution de l’air
Marianne Moliner-Dubost (2022)
Déchets et lutte contre le gaspillage dans la loi Climat et résilience
Marianne Moliner-Dubost (16 déc. 2021)
Préservation de la qualité de l'air et réduction des émissions de gaz à effet de serre dans la loi Climat et résilience
Marianne Moliner-Dubost (16 déc. 2021)
Epandage de pesticides : le pouvoir réglementaire doit à nouveau revoir sa copie
Marianne Moliner-Dubost (16 déc. 2021)
Evaluation environnementale des projets : vingt fois (ou presque !) sur le métier, remettez votre ouvrage
Marianne Moliner-Dubost (18 oct. 2021)
Arrêté « anti-pesticides » : pas d'atteinte grave aux libertés mais un doute sérieux sur la compétence du maire fondée sur la police des déchets
Marianne Moliner-Dubost (16 juin 2021)
Inconstitutionnalité des chartes d'engagements phytosanitaires
Marianne Moliner-Dubost (16 juin 2021)
« Affaire du siècle », premier round : inaction climatique de l'Etat et préjudice écologique
Marianne Moliner-Dubost (11 mai 2021)
2021 | 3
Jean-Paul Vallecchia et al. (9 mars 2021)
2021 | 1
Caroline Chamard-Heim et al. (6 août 2020)
Les obligations de l'État dans la lutte contre le changement climatique
Marianne Moliner-Dubost (25 sept. 2019)
La police de la circulation au service de l'environnement
Marianne Moliner-Dubost (18 sept. 2019)
Prorogation de la DUP : les évolutions du contexte factuel n'impliquent pas une nouvelle enquête publique
Marianne Moliner-Dubost (19 juin 2019)
Pas de zones d'exclusion des antennes relais dans le PLU en l'absence d'éléments circonstanciés
Marianne Moliner-Dubost (14 mars 2019)
État de catastrophe naturelle : les ministres peuvent s'appuyer sur les travaux de Météo France
Marianne Moliner-Dubost (12 juil. 2018)
L'asymétrie de l'appréciation temporelle de la compatibilité d'une installation classée avec un document d'urbanisme
Marianne Moliner-Dubost (22 mai 2018)
Le principe des responsabilités communes mais différenciées
Marianne Moliner-Dubost (2018)
Comment le droit protège-t-il la qualité de l’air ?
Marianne Moliner-Dubost (2018)
De l’intérêt du concept de charges critiques comme outil d'évaluation et de protection de la qualité des sols
Marianne Moliner-Dubost (2018)

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Un produit phytopharmaceutique qui méconnaît les exigences du principe de précaution ne peut bénéficier d’une autorisation de mise sur le marché
(30 juin 2021)
D’éventuels rayonnements susceptibles de résulter d’anomalies affectant une centrale nucléaire ne sont pas des émissions dans l’environnement au sens de l’article L. 124-5 du code de l'environnement
(14 oct. 2020)
Colloque de lancement du GDR 2032 CLIMALEX
Marta Torre-Schaub (4 juil. 2018)
Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques? sous la direction de Marta Torre-Schaub, Christelle Courni, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, éditions Mare & Martin, Paris, 2018
Marta Torre-Schaub (26 avr. 2018)
Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques? dir Marta Torre-Schaub, Christel Cournil, Sabine Lavorel, Marianne Moliner-Dubost, éditions Mare et Martin, Paris, 2018
Marta Torre-Schaub (26 avr. 2018)
LA PROTECTION DU CLIMAT ET DE LA BIODIVERSITE AU PRISME DU DROIT ECONOMIQUE : QUELLES PERSPECTIVES
Marta Torre-Schaub (15 déc. 2017)
Le "terme d'ajustement des conduites" : outil de dialogue et de justice environnementale pour les acteurs du changement climatique
Adélie Pomade (31 mars 2017)
La flexibilité temporelle du droit face aux changements climatiques: L'exemple de l'Accord de Paris sur le climat
Marion Lemoine-Schonne (31 mars 2017)
Émergence d’une responsabilité climatique des États ?
Sabine Lavorel (31 mars 2017)
Marianne Moliner-Dubost, Droit de l’environnement, Cours Dalloz, 2015
Jessica Makowiak (2017)
Effet de l’insuffisance du contenu d’une étude d’impact sur une demande de permis de construire
(4 févr. 2013)
Indemnisation du fait de conditions de détention contraires à la dignité humaine
(26 sept. 2011)
Plan de déplacements urbains de l’agglomération grenobloise et son caractère réaliste
(31 mars 2011)
Refus de constater l’état de catastrophe naturelle lors d’un épisode de sècheresse
(13 déc. 2010)