Alexis Boisson

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Documents écrit par Alexis Boisson (16) | parle de Alexis Boisson (2)

Droit d’auteur et bibliothèques. Grands principes et nouveaux usages
Alexis Boisson (5 juil. 2019)
: note sous TGI Paris, 7 août 2018, n° 14/07300, UFC-Que Choisir c/ Twitter Inc. et Twitter International Company
Alexis Boisson
Les qualifications contractuelles du droit d’auteur à l’épreuve du photojournalisme: dossier : Photojournalisme et droit
Alexis Boisson (10 déc. 2018)
Hackathon JUSPI
Alexis Boisson (15 sept. 2018)
Application du Titre IV du Livre IV du Code de commerce: actions en justice à l’initiative des acteurs économiques. Bilan des décisions judiciaires civiles et pénales (période du 1er janvier au 31 décembre 2017)
Nicolas Ferrier et al.
La « fondamentalisation » des contentieux relatifs à la propriété intellectuelle: l'apport de la Charte des droits fondamentaux de l’UE
Alexis Boisson (2018)
Cinéma, musique, jeux vidéo, édition: une économie de droits
Alexis Boisson (13 déc. 2017)
Imprévision et édition de livres numériques : le droit commun a-t-il rattrapé le droit spécial ?
Alexis Boisson
Auteurs et artistes-interprètes face au droit des incapacités
Alexis Boisson (10 sept. 2016)
La réforme du contrat d’édition en France
Alexis Boisson
Enjeux du prêt numérique et exception de bibliothèque
Alexis Boisson (10 juil. 2015)
De l’éditeur propriétaire à l’éditeur locataire : la discrète révolution du contrat d’édition: accord-cadre relatif au contrat d’édition à l’ère du numérique entre le Conseil permanent des écrivains et le Syndicat national de l’édition du 21 mars 2013
Alexis Boisson
Cession et licence en droit d’auteur
Alexis Boisson (2014)
Cession et licence en droit d'auteur
Alexis Boisson (2014)
Un hôpital ne saurait abandonner à un prestataire extérieur le traitement des données de santé de ses patients: note sur : CNIL, décision n° 2013-037 du 25 septembre 2013
Alexis Boisson
Livres indisponibles du XXe siècle: une page se tourne
Alexis Boisson (10 nov. 2013)

Publication d’un numéro de “Jurisart” sur le droit des bibliothèques
Noé Wagener (12 oct. 2015)
Publication d'un numéro de "Jurisart" sur le droit des bibliothèques
Noé Wagener (16 sept. 2015)