Patrick Chaumette

Discipline

Droit (166) Sociologie (2) Science politique (2) Sciences de l'information et de la communication (2) Histoire (1) Géographie (1) Economies et finances (1)

Discipline

Droit (3)

Type de document

Articles (172) Livres et chapitres d'ouvrages (10) Autres (2) Textes imprimés (1) Recensions (1) Rapports (1)

Type de document

Autres (3) Billets de blog (3)

Co-auteur

Date

Date

Source

Source

Mot-clé

Publics (141) Employment (86) Occupations (86) Trabajo (86) Travail (86) Travail (86) travail (86) Sailors (49) Marineros (49) Marins (49) Law and legislation (35) Droit (35) Ouest (34) Droit (32) navire (28) Labor contract (27) Contratos de trabajo (27) Contrat de travail (27) Contrat de travail (26) contrat de travail (26) marin (24) Accident du travail (23) Statutes (22) Leyes (22) Législation (22) Sécurité (22) Lois (22) Ocean (20) Ships (19) International law (19)

Mot-clé

Nantes (2) Law and legislation (2) Hydrocarbons (2) Hidrocarburos (2) Droit (2) Bâtiment universitaire (2) Droit (2) Hydrocarbures (2) Nantes (2) Brest (1) Bretagne (1) Monitoring (1) Resolutions (1) Resolutions (1) Law of the sea (1) Yarn (1) Violent crimes (1) Thread (1) Statutes (1) Seniority, Employee (1) Pollution (1) Political science (1) Petroleum in submerged lands (1) Ocean (1) Navies (1) Goal (Psychology) (1) Future life (1) Force and energy (1) Flight (1) Example (1)

Documents écrit par Patrick Chaumette (187) | parle de Patrick Chaumette (3)

La loi de police visant à lutter contre le dumping social sur le Transmanche
Patrick Chaumette (10 mai 2024)
La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise
Alexandre Charbonneau et al. (2023)
Nature et contrôles des navires humanitaires privés: CJUE, grande Ch., 1er août 2022, aff. jointes C-14/21 et C-15/21
Patrick Chaumette (2023)
Transmanche et concurrence sociale : Rattachements d'artifice et retour à la réalité ?
Patrick Chaumette (2023)
Nantes, le Droit, la mer, ses espaces et ses activités. Histoire du Centre de Droit Maritime et Océanique
Patrick Chaumette (2022)
La recherche au Centre de Droit Maritime et Océanique. Histoire et présent
Patrick Chaumette (2022)
Retour sur le naufrage du Joola, le 26 septembre 2006
Patrick Chaumette (2022)
Remorquage, lamanage et pilotage
Patrick Chaumette (3 mai 2021)
« La propriété publique et les activités exercées sur le littoral »
Mylène Le Roux et al. (2021)
Le naufrage de l’Erika : dernier contentieux des aides sociales à la pêche
Patrick Chaumette (2021)
Le droit disciplinaire des marins à l’aune des droits fondamentaux
Patrick Chaumette (2021)
Encadrement des sociétés de manning: La France poursuit la mise en œuvre des conventions maritimes de l’OIT de 2006 et de 2007
Patrick Chaumette (2021)
Convoyage de navire : contrat d’entreprise ou contrat d’engagement maritime ?
Patrick Chaumette (2021)
De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue: De la taxation des primes de contrats d'assurance
Patrick Chaumette (2021)
La mise en oeuvre maritime du BREXIT
Patrick Chaumette (2021)
Les risques professionnels à la pêche : prévention et responsabilisation
Patrick Chaumette (2021)
Gens de mer et Covid-19
Alexandre Charbonneau et al. (1 sept. 2020)
Santé au travail, relève des équipages, dialogue social et emploi maritime
Alexandre Charbonneau et al. (1 sept. 2020)
De l'interprétation de l'article 228 CNUDM - THISSEAS : Pollution marine dans la ZEE, poursuites pénales
Patrick Chaumette (2020)
L'impact maritime du BREXIT
Patrick Chaumette (2020)
De l'interprétation de l'article 228 CNUDM. THISSEAS : Pollution marine dans la ZEE, poursuites pénales
Patrick Chaumette (2020)
La sécurité des gens de mer
François Mandin et al. (25 juil. 2019)
Generalities - Transforming the ocean law by requirement of the marine environment conservation
Patrick Chaumette (mai 2019)
Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin.
Patrick Chaumette et al.
Amendements 2018 de la Convention du Travail Maritime de l’OIT de 2006sur la captivité des marins, en raison d’actes de piraterie ou de violences en mer
Patrick Chaumette (1 avr. 2019)

next
La fin du pétrole offshore ? Au-delà du symbole ?
(11 déc. 2017)
Une action onusienne par délégation pour assurer la sécurité en mer.
(10 juil. 2017)
Condamnation pour pollution marine - Amende d’un million d’euros
(8 févr. 2017)