Yann Tephany

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Documents écrit par Yann Tephany (12) | parle de Yann Tephany (0)

La supposée rupture d'amarre d'un navire au mouillage par le safran d'un autre navire réglée par le droit de l'abordage
Yann Tephany (1 mars 2025)
La CNUDM et la lutte contre les activités illicites en mer
Yann Tephany (2024)
Mer, sauvetage, naufrage
Yann Tephany (2024)
La CNUDM et la lutte contre les activités illicites en mer
Yann Tephany (2024)
« L’épilogue de l’affaire de l’Azura », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 6 décembre 2022, n°21-85.948
Yann Tephany
La privatisation de la police des pêches
Yann Tephany (2023)
« La réparation du préjudice écologique résultant d’une pollution marine par hydrocarbures », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 25 janvier 2021, n°21-84.366: obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 25 janvier 2021, n°21-84.366.
Yann Tephany
COVID-19 et sûreté maritime
Yann Tephany
La lutte contre les activités illicites en mer
Yann Tephany (18 juin 2019)
Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin.
Patrick Chaumette et al.
La protection pénale de l'environnement marin dans les conventions internationales
Yann Tephany
L’expédition maritime dans "l’Étoile mystérieuse", HERGÉ – Les aventures de Tintin, Casterman, 1946
Yann Tephany (2019)