Marianne Cottin

Discipline

Droit (14) Sociologie (1) Sciences de l'information et de la communication (1)

Discipline

Droit (1)

Type de document

Articles (10) Rapports (8) Livres et chapitres d'ouvrages (1)

Type de document

Colloques et conférences (1)

Co-auteur

Date

Date

Source

Source

Mot-clé

Law and legislation (14) Droit (14) Droit (14) Publics (11) Research (7) Investigación (7) Recherche (7) Recherche (7) recherche (7) Compétence (6) place (6) Assaying (5) Statutes (5) Public domain (5) Land tenure (5) Justice (5) Judges (5) Government property (5) Character (5) Analysis (5) Leyes (5) Justicia (5) Carácter (5) Patrimonio público (5) Dominio público (5) Analyse (5) Plan (5) Législation (5) Juges (5) Justice (5)

Mot-clé

Lyon (1) France (1) Trials, litigation, etc (1) Trials, litigation, etc (1) Tools (1) Procesos (1) Publics (1) Procès (1) Outils (1) Lyon (1) France (1)

Documents écrit par Marianne Cottin (19) | parle de Marianne Cottin (1)

Étude empirique sur les cassations sans renvoi devant les chambres civiles de la Cour de cassation
Marianne Cottin (28 mars 2024)
Pas de cession de créance de liquidation d'astreinte sans signification ou acceptation
Marianne Cottin
Point de départ de l'astreinte en cas de rectification de l'arrêt portant obligation
Marianne Cottin
Vers la standardisation dans la rédaction des décisions de justice ?
Marianne Cottin (2024)
Caducité de l'assignation pour non-respect du délai de placement
Marianne Cottin
Nouvelle demande en liquidation d'astreinte pour une période complémentaire
Marianne Cottin
Liquidation de l'astreinte : contrôle de proportionnalité et respect du contradictoire
Marianne Cottin
Les cassations sans renvoi devant les chambres civiles de la Cour de cassation, 2012-2021, Enquête sur les arrêts prononcés en 2020 et 2021
Marianne Cottin et al.
Communication électronique et notification des conclusions entre avocats
Marianne Cottin
Preuve de la réception par la juridiction d’un acte de procédure dématérialisée
Marianne Cottin
La Nomenclature des affaires orientées dans les chambres civiles de la Cour de cassation (NAO) : l'élaboration collective d'un outil de connaissance et d'action
Evelyne Serverin et al. (20 déc. 2021)
Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice
Isabelle Sayn et al. (2019)
Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice
Isabelle Sayn et al. (2019)
Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice
Isabelle Sayn et al. (2019)
Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification
Marianne Cottin et al. (2018)
Les activités non pénales du parquet
Marianne Cottin (2012)
Les juges de proximité au travail : une sociologie pragmatique et comparative
Pascal Ughetto et al. (2008)
Naissance et évolution d'une juridiction : le contentieux de la sécurité sociale entre ordre judiciaire et ordre administratif: Le contentieux de la sécurité sociale : entre ordre judiciaire et ordre administratif
Isabelle Sayn et al. (2007)
Naissance et évolution d'une juridiction : le contentieux de la sécurité sociale entre ordre judiciaire et ordre administratif: Le contentieux de la sécurité sociale : entre ordre judiciaire et ordre administratif
Isabelle Sayn et al. (2007)

Les outils numériques d’aide à la décision, facilitateurs du règlement transactionnel des litiges ?
Vincent Rivollier (12 mars 2024)