Jean-Pierre Couturier

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Documents écrit par Jean-Pierre Couturier (37) | parle de Jean-Pierre Couturier (0)

Rapport de Couturier, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à la vente des biens des jésuites de Trèves (Moselle), lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Jean-Pierre Couturier (1962)
Décret, présenté par Couturier au nom des comités des domaines et d'aliénation, considérant comme biens nationaux les biens des jésuites de Trêves (Moselle) et de France, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Jean-Pierre Couturier (1962)
Intervention de Couturier en faveur de la commune de Lardy (Seine-et-Oise) offrant ses dons et demandant à convertir son église en temple de la Raison, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Jean-Pierre Couturier (1962)
Décret, sur la motion de Couturier au nom du comité de division, rectifiant celui du 10 pluviôse réintégrant des citoyens de Nancy acquittés par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Jean-Pierre Couturier (1962)
Arrêté du représentant en mission Couturier sur l'établissement d'une route à La Ferté-Alais pour faciliter le transport et le commerce, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Jean-Pierre Couturier (1962)
Discussion engagée à la lecture de la dénonciation faite par la société populaire d'Etampes concernant des rassemblements contre-révolutionnaires formés par des prêtres, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)
Jean-Baptiste Clauzel et al. (1961)
Discussion portant sur divers articles du projet de décret présenté par Bordas relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Dominique Vincent Ramel de Nogaret et al. (1961)
Incident alors que des vitraux de la salle se détachent et blessent un pétitionnaire, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Jean-Pierre Couturier (1961)
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, informant de ses arrêtés pris sur les fêtes patriotiques et sur les prénoms à changer, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1912)
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, informant des dons patriotiques en vêtements et assignats par les citoyens de Dourdan, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1912)
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, transmettant le procès-verbal de sa fête de la Régénération, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1912)
Procès-verbal relatant la fête civique célébrée à Étampes en présence du représentant Couturier, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1912)
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, informant du don de 135 chevaux par ce district, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1912)
Résumé de la lettre du représentant Couturier annonçant un don de 7.500 livres par le district d'Étampes (Seine-et-Oise), en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1912)
Lettre du représentant Couturier, en mission en Seine-et-Oise, qui informe la Convention de la découverte faite par le comité de surveillance de la section du Nord, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1912)
Lettre du représentant Couturier, en mission à Rambouillet, relative au mariage des prêtres, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Lettre de Couturier, représentant en mission en Seine-et-Oise, qui annonce l'abjuration du citoyen Ledoux, curé d'Etrechy, et du citoyen Bougault, prêtre, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Extrait du registre des délibérations de la municipalité d'Etrechy (Seine-et-Oise) relatif au discours tenu par le citoyen Ledoux, curé de cette commune, lors qu'il a abjuré à ses fonctions en présence du représentant en mission Couturier, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, transmettant 7 procès-verbaux de régénération des autorités constituées et de récolte d'argenterie de diverses communes, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Procès-verbal concernant la commune d'Etrechy, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Procès-verbal concernant la commune de Torfu, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Deuxième extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, qui envoie la relation d'une fête civique, de la récolte des grains et des dons patriotiques, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)
Lettre du représentant Couturier, en mission à Etampes, relative à l'équipement des volontaires, le dépouillement des églises et l'abjuration des prêtres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Jean-Pierre Couturier (1911)

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