Publications et données de Laetitia Guilloud

Documents écrit par Laetitia Guilloud (6) | parle de Laetitia Guilloud (12)

Les sources du droit revisitées - vol. 1

Livres et chapitres d'ouvrages

Diane Bernard et al. (28 mai 2019)

Livres et chapitres d'ouvrages

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matéria...

§ 1. La nouvelle nomenclature des actes dans le traité de Lisbonne

Livres et chapitres d'ouvrages

Laetitia Guilloud (28 mai 2019)

Livres et chapitres d'ouvrages

Introduction Le droit de l’Union européenne et les sources du droit Que la notion de « source du droit » soit complexe, cela n’est plus à démontrer, mais impose une grande prudence à l’abord du sujet. Dans le cadre de l’Union européenne, l’article 288 T.F.U.E. (ancien article 249 T.C.E.) invite à él...

Qu'en est-il de la simplification du droit ?

Livres et chapitres d'ouvrages

Pierre-Yves Ardoy et al. (13 mars 2018)

Livres et chapitres d'ouvrages

La notion de simplification est ancienne même si le terme est très récent. S'il est indéniable que la « simplification » des techniques juridiques est un thème récurrent dans les discours sur le droit, dans les cadres nationaux aussi bien que dans le cadre européen, la réalité de cette simplificatio...

La réforme de la nomenclature des actes de l’Union Européenne : le mirage de la simplification

Livres et chapitres d'ouvrages

Laetitia Guilloud (13 mars 2018)

Livres et chapitres d'ouvrages

“Mirage : Illusion séduisante et trompeuse ”Grand Larousse de la langue française, volume 4, 1975, p. 3391. “Je sais très bien que c’est un mirage. On ne me trompe pas moi !Mais s s’il me plaît, à moi, de m’enfoncer vers un mirage ?S’il me plaît, à moi, d’espérer ?”.A. de Saint-Exupéry, Terre des ho...

La nouvelle nomenclature des actes dans le Traité de Lisbonne

Articles

Laetitia Guilloud (2011)

Articles

Les révisions constitutionnelles induites par l’intégration européenne : l’introduction du désordre normatif dans la Constitution de 1958

Articles

Laetitia Guilloud (2008)

Articles

Guilloud Laetitia. Les révisions constitutionnelles induites par l’intégration européenne : l’introduction du désordre normatif dans la Constitution de 1958. In: Civitas Europa, n°21, décembre 2008. VIIème Congrès Association Française de Droit Constitutionnel. Atelier 1 : Constitution et Europe. pp...