Sébastien Van Drooghenbroeck

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Documents écrit par Sébastien Van Drooghenbroeck (30) | parle de Sébastien Van Drooghenbroeck (7)

Frédéric Sudre, Laure Milano, Béatrice Pastre-Belda et Aurélia Schahmaneche, Droit européen et international des droits de l’homme, PUF, Paris, 16e éd. mise à jour, 2023, 1035 p. (index et table des matières compris)
Sébastien Van Drooghenbroeck (2024)
La France défie la CEDH
Sébastien Van Drooghenbroeck (2024)
Existe-t-il une communauté de sources de la liberté de religion ?
Sébastien Van Drooghenbroeck (2023)
Du bon usage de la jurisprudence strasbourgeoise. Quelques réflexions sur la jurisprudence belge relative aux signes convictionnels
Sébastien Van Drooghenbroeck (2021)
Convictions religieuses et ajustements de la norme
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Le principe de proportionnalité : retour sur quelques espoirs déçus
Van Drooghenbroeck Sébastien et al. (26 nov. 2019)
Citoyenneté, discrimination et préférence sexuelle
Michael Bochow et al. (28 mai 2019)
L’accélération du temps juridique
Nicolas Bernard et al. (28 mai 2019)
Les sources du droit revisitées - vol. 1
Diane Bernard et al. (28 mai 2019)
Chapitre II. Les lieux de la proportionnalité
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Chapitre VI. La « proportionnalité » de la fonction de juger
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
§ 5. Le soft law et la Cour européenne des droits de l’homme. Questions de légitimité et de méthode
Françoise Tulkens et al. (28 mai 2019)
Chapitre VII. L'effectivité de la Convention : entre proportionnalité et sécurité juridique
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Chapitre IV. La substance des droits et libertés garantis par la Convention : domaine exclu de la proportionnalité ?
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Chapitre V. La marge nationale d'appréciation
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Le temps, la proportionnalité et le juge européen des droits de l’Homme
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Emprunts et migrations entre le droit de l’Union européenne et le droit du Conseil de l’Europe
Emmanuelle Bribosia et al. (28 mai 2019)
Chapitre III. Le contenu de la proportionnalité
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Conclusions générales
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Chapitre I. Points de repère
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
De la défense de l’intime au droit à l’épanouissement. Les contributions de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l’Homme à la cause homosexuelle
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Retour sur l’interprétation « involutive » de la Convention européenne des droits de l’Homme
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
Introduction générale
Van Drooghenbroeck Sébastien (28 mai 2019)
La proportionnalité dans le droit de la convention européenne des droits de l’homme
Van Drooghenbroeck Sébastien et al. (28 mai 2019)
§ 4. Les essais constitutionnels non transformés valent-ils des points ?
Luc Detroux et al. (28 mai 2019)

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Le juge à sa juste place en matière d’environnement et de climat ?
Delphine Misonne (24 avr. 2024)
Climat et droits humains à Strasbourg - Débat « à chaud » sur les arrêts KlimaSeniorinnen, Duarte Agostinho et Carême
Delphine Misonne (11 avr. 2024)
Quel encadrement des limitations de la jouissance des droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme pendant la pandémie de Covid-19 ?: A propos des balises démocratiques posées par le Conseil de l’Europe
Mihaela Anca Ailincai (2023)
La liberté de religion aux temps du Coronavirus
MB (15 juin 2020)
Article 8 – Le droit à la protection des données à caractère personnel 
Romain Tinière
Article 39. – Droit de vote et d’éligibilité aux élections au Parlement européen
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Article 8 - Protection des données à caractère personnel
Romain Tinière (2017)