Mélanie Jaoul

Discipline

Type de document

Articles (8) Rapports (1) Livres et chapitres d'ouvrages (1)

Co-auteur

Solène Ringler

Emmanuel Jouffin

Jean-François Hamelin

Thibault Gisclard

Marie Dugué

Ariane de Guillenchmidt Guignot

Armand Dadoun

Jeremy Antippas

Tanguy Allain

Date

Source

HAL-SHS : droit et gestion (9) Cahiers de la LCD (1)

Mot-clé

Publics (7) Law and legislation (4) Droit (4) Droit (4) Civil rights (3) Sharing (3) Husband and wife (3) Derechos políticos y civiles (3) Rapport (3) Époux (3) Partage (3) Droits (3) partage (3) Parts (2) Parts (2) Vocation (2) Torts (2) Teaching (2) Tact (2) State, The (2) Responsibility (2) Liquidation (2) Liability (Law) (2) Jurisdiction (2) Judicial power (2) Inheritance and succession (2) Humility (2) Goal (Psychology) (2) Estoppel (2) Discretion (2)

Documents écrit par Mélanie Jaoul (10) | parle de Mélanie Jaoul (3)

Partage judiciaire complexe : revirement sur la portée à donner à l’article 4 du Code civil, le rôle du juge et le rôle du notaire: Obs. Civ. 1re, 27 mars 2024, n° 22-13.041, FS-B

Mélanie Jaoul (22 avr. 2024)

Rapport de synthèse

Mélanie Jaoul (28 mars 2024)

L’exigence d’état liquidatif pour le bénéfice de la concentration de moyens en matière de partage judiciaire: obs. ss. Civ. 1re, 6 mars 2024, F-B, n° 22-15.311

Mélanie Jaoul (15 mars 2024)

Précisions sur le point de départ de la prescription de l’action en réduction: Obs. ss. Civ. 1re, 7 févr. 2024, FS-B, n° 22-13.665

Mélanie Jaoul (6 mars 2024)

Le non-respect des règles d’assistance n’élude pas l’exigence d’intérêt à agir: Obs. ss. Civ. 1re, 7 févr. 2024, F-B, n° 21-24.864

Mélanie Jaoul (5 mars 2024)

Droit de poursuite des créanciers d’un époux commun en bien et domicile conjugal : irrecevabilité de la QPC: Obs. ss. Civ. 1re, 31 janv. 2024, FS-P, n° 23-18.056

Mélanie Jaoul (29 févr. 2024)

Imputation des libéralités au conjoint survivant sur ses droits légaux : la leçon de pédagogie de la première chambre civile: Obs. ss. Civ. 1re, 17 janv. 2024, F-B, n° 21-20.520

Mélanie Jaoul (1 févr. 2024)

Rappels sur le modus operandi des comptes de liquidation de l’indivision: Obs. ss. Civ. 1re, 22 nov. 2023, F-B, n° 21-25.251

Mélanie Jaoul (18 déc. 2023)

Caroline Boyer-Capelle et Delphine Tharaud (dir.) (2021), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L’Harmattan, coll. Le Droit aujourd’hui, 394 p.

Mélanie Jaoul (2022)

Groupe de réflexion de l'AFDD sur l'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile Observations et propositions de modification présentées dans le cadre de la consultation publique ouverte par la Chancellerie

Jérémy Antippas et al. (1 sept. 2016)