Brigitte Le Mintier

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Documents écrit par Brigitte Le Mintier (24) | parle de Brigitte Le Mintier (1)

Éthique et religion dans la décision de recourir à l'assistance médicale à la procréation. Une première approche de la situation française
Brigitte Le Mintier et al. (2010)
Les fondements du secret médical
Brigitte Le Mintier (2000)
Information aux lecteurs
Brigitte Le Mintier et al. (2000)
Réhabiliter la politique... Quelle politique ?
Brigitte Le Mintier (2000)
Avant propos
Brigitte Le Mintier et al. (1999)
La personne au cœur de la relation médicale
Brigitte Le Mintier (1999)
La fixation de la prestation compensatoire par le juge d'appel [Cours d'appel d'Angers et de Rennes]
Brigitte Le Mintier (1998)
Les obligations du médecin à travers la jurisprudence
Brigitte Le Mintier et al. (1996)
Présentation de la loi n° 93-22 du 8 janvier 1993 modifiant le Code civil relative à l'État civil, à la famille et aux droits de l'enfant et instituant le Juge aux Affaires Familiales
Brigitte Le Mintier (1994)
CRJO-CDJO
Brigitte Le Mintier (1993)
Chronique de régime général des obligations
Brigitte Le Mintier (1990)
Chronique de régime général des obligations
Brigitte Le Mintier (1989)
Justice et justiciables. Les enseignements d'une année de jurisprudence des Cours d'appel d'Angers et de Rennes
Christiane Larher et al. (1986)
Dossiers de jurisprudence
Christiane Larher et al. (1985)
Réflexion sur les prestations compensatoires [A partir des arrêts rendus par les Cours d'appel de Rennes et d'Angers depuis le 1er juillet 1983]
Brigitte Le Mintier (1984)
Réflexions sur les prestations compensatoires à partir des arrêts de la Cour d'appel de Rennes
Brigitte Le Mintier (1983)
L'attribution de la prestation compensatoire par les Cours d'appel de Rennes et d'Angers
Brigitte Le Mintier (1982)
FILIATION / Filiation légitime / Désaveu / Recevabilité / Défaut de / Délai / Art. 316 c. civ / Contestation de paternité / Art. 322 c. civ a contrario
Brigitte Le Mintier (1982)
DIVORCE / Responsabilité civile / Amant de la femme à l'égard du mari / Dommages et intérêts / Art. 1382 c. civ
Brigitte Le Mintier (1982)
Prestation compensatoire et pension alimentaire (Une année de jurisprudence du Tribunal de Grande Instance de Rennes)
Brigitte Le Mintier (1981)
DIVORCE / Divorce pour rupture de la vie commune / Demande reconventionnelle / Divorce pour faute // EFFETS / Cumul / Devoir de secours / Dommages et intérêts / Article 266 CCIV / Nom patronymique / Mari / Article 264 alinéa 2 civ / Justification / Intérêt particulier
Brigitte Le Mintier (1980)
La pratique du nouveau divorce
Brigitte Le Mintier (1980)
Mise en oeuvre de la nouvelle loi du 11 Juillet 1975 sur les prestations compensatoires (suite)
Brigitte Le Mintier (1980)
Mise en oeuvre de la nouvelle loi du 11 juillet 1975 sur les prestations compensatoires [Analyse de la jurisprudence des cours d'appel de Rennes et d'Angers]
Brigitte Le Mintier (1979)

Folscheid Dominique, Feuillet-Le Mintier Brigitte et Mattéi Jean-François (dir.), Philosophie, éthique et droit de la médecine, coll. « Thémis, Philosophie », 1997
Marie-Hélène Bernard-Douchez et al. (1999)