Charles Osselin

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Passage à l'ordre du jour sur la motion d'Osselin qui réclame le paiement de la portion de son indemnité jusqu'à son incarcération, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Charles Osselin (1912)
Lettre du représentant Osselin, décrété d'accusation par une dénonciation du comité révolutionnaire de la section de Mutius Scevola, qui demande à être entendu à la Convention, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Charles Osselin (1911)
Lettre du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, à sa mère, lui demandant de retrouver des pièces justificatives sur l'affaire de la citoyenne Charry, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Charles Osselin (1911)
Motion, présentée par Osselin, sur la pétition soumise par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Charles Osselin (1911)
Discussion concernant la pétition présentée par une députation des Amis de la liberté et de l’égalité, en vue d’accélérer les jugements du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Charles Osselin et al. (1911)
Motion, présentée par Osselin, demandant le renvoi au comité de législation d'une lettre des juges du tribunal criminel extraordinaire relative à une loi sur la marche de ses jugements, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Charles Osselin (1911)
Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Moïse Bayle et al. (1911)
Discussion, d'après le Mercure universel, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Charles Osselin et al. (1911)
Motion d'Osselin demandant que la loi sur le séquestre des biens des étrangers soit applicable aux Français sortis de France avant la Révolution, et pas rentrés depuis, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Charles Osselin (1911)
Motion d'Osselin relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Charles Osselin (1911)
Motion de Coupé relative à l'exécution de la loi sur les terrains vagues de Meudon accordés aux agriculteurs, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Jacques Michel Coupé et al. (1911)
Décret, sur les motions de Coupé et d'Osselin, ordonnant lecture du décret relatif aux terres incultes, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Jacques Michel Coupé et al. (1911)
Discussion autour de la pétition d'une députation de Boulogne (Paris) réclamant des secours, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Louis Etienne Beffroy de Beauvoir et al. (1911)