Gilles Charles Porcher-Dupleix

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Histoire (18) Droit (6)

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Lecture de la lettre de l'adjudant général Boyer jeune sur le général Dugommier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (2012)
Ouverture de la séance du 11 frimaire an III (1er décembre 1794) : prise de fauteuil par Porcher, secrétaire, en remplacement du président et lecture du procès-verbal du 7 frimaire
Gilles Charles Porcher-Dupleix et al. (2012)
Décret du comité de Législation, nommant différents particuliers pour remplir des places dans les tribunaux et départements, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (2012)
Décret, présenté par Porcher au nom du comité de Législation et relatif aux nominations dans les tribunaux criminels, civils, de commerce et dans les directoires de divers départements, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (2005)
Décret établissant qu’il ne sera plus exercé de poursuite en vertu de l’article 2 de la loi du 6 août 1793 pour les membres de la commission dite populaire établie à Bordeaux (Bec-d’Ambès), excepté Serres, président de la Gironde, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (2000)
Rapport de Porcher, au nom des trois comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les jugements de la commission dite populaire de Bordeaux (Bec-d'Ambès), lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (2000)
Décret annulant le jugement du tribunal de cassation du 25 prairial dernier concernant Etienne Bernard et ordonnant la restitution des sommes perçues, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (2000)
Rapport de Porcher, au nom du comité de Législation, sur le jugement du tribunal militaire de l’armée du Rhin, rendu contre Jean Lentz, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1995)
Décret, contenu dans le rapport de Porcher, au nom du comité de Législation, portant l'annulation du jugement du tribunal militaire de l’armée du Rhin, rendu contre Jean Lentz, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1995)
Rapport de Porcher, au nom du comité de Législation, sur la loi du 6 floréal sur les passeports, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1994)
Décret, présenté par Porcher au nom du comité de Législature, fixant que le département de Paris continuera à délivrer les passeports pour l’étranger après l'avis des comités civils et révolutionnaire, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1994)
Décret statuant le passage à l'ordre du jour sur la pétition de la citoyenne Forêt qui est renvoyé au comité des Secours publics, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1994)
Adoption de différents décrets par le représentant Porcher au nom du comité de Législation, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1994)
Rapport du comité de Législation sur la partie du jugement du tribunal criminel de Marseille (Bouches-du-Rhône) concernant Claire Monnier, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1994)
Rapport du représentant Porcher sur la police de Paris, en annexe de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1994)
Projet de décret, présenté par le représentant Porcher, sur la police à Paris, en annexe de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1994)
La Convention règle la remise des effets appartenant aux victimes de l’explosion de Grenelle à leurs héritiers, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1990)
Rapport de Porcher concernant l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1990)
Renvoi aux comités de législation et de sûreté générale de la pétition du citoyen Roques, capitaine du 1er bataillon de grenadiers de l'armée du Rhin, qui proteste contre son arrestation et envoie des preuves de civisme, en annexe de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Jean-Jacques Régis de Cambacérès et al. (1982)
Décret, présenté par Porcher-Lissonnay, accordant un secours au citoyen Plisson, volontaire dans le 1er bataillon du département de l'Indre, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Gilles Charles Porcher-Dupleix (1912)