Xavier Souvignet

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Documents écrit par Xavier Souvignet (19) | parle de Xavier Souvignet (3)

Les libertés fondamentales face aux nouveaux enjeux sécuritaires
Xavier Souvignet et al.
Recherche sur les modalités de mise en œuvre du droit au bonheur dans les systèmes constitutionnels: États-Unis, France, Allemagne
Xavier Souvignet (2019)
L'Europe et la démocratie directe: les apories de la démocratie sans démos
Xavier Souvignet (2019)
La Russie et l’ingérence
Xavier Souvignet (2019)
Droits processuels (art. 5, 6 et 18, prot. n° 7 et art. 4): note sous CEDH. – gr. ch. – 23 févr. 2017. – n° 43395/09. – De Tommaso c/ Italie : JurisData n° 2017-002920
Xavier Souvignet
La portée du principe ne bis in idem (art. 4 du Protocole 7): note sous CEDH. – 1re sect. – 23 nov. 2017. – n° 47074/12. – Grba c/ Croatie
Xavier Souvignet
"Conclusions. L'accès au droit : d'objet à sujet", Le Dossier : De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 12, pp. 166-172
Xavier Souvignet
Le principe de non-ingérence et la Russie
Xavier Souvignet (23 nov. 2017)
La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationale: une autre mésaventure du positivisme juridique
Xavier Souvignet (1 sept. 2017)
Juridicité du soft law, juridicité des droits de l’homme
Xavier Souvignet (2017)
Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ?
Xavier Souvignet (2017)
Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ?
Xavier Souvignet (2017)
Sécurité juridique et délai raisonnable : l'usage et le mésusage des notions: note sous CE, ass., 13 juill. 2016, n° 387763 : JurisData n° 2016-013776
Xavier Souvignet (19 déc. 2016)
Analyse comparée entre la Charte des droits fondamentaux et la CEDH
Xavier Souvignet (21 oct. 2016)
La neutralité comme idéologie
Xavier Souvignet (13 oct. 2016)
Juridicité de la soft law ; juridicité des droits de l’homme ?
Xavier Souvignet (4 févr. 2016)
Numérique et droits fondamentaux
Xavier Souvignet et al. (1 janv. 2016)
La première guerre mondiale et la structuration de la société internationale
Xavier Souvignet (26 nov. 2015)
Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorisme
Henri Oberdorff et al. (2 févr. 2015)

Dossier : "De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté", Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de L'Hospital [En ligne], E. Raschel (dir.), n° 12, 2017, pp. 8-172
Florence Faberon et al.
Xavier Souvignet. -La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l’homme, Préface d’Étienne Picard, 2012
Paul Tavernier (2014)
Xavier Souvignet, La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant, 2012
Sonia Drobysz (2012)