Xavier Souvignet

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Documents written by Xavier Souvignet (25) | is about Xavier Souvignet (3)

La prééminence du droit
Xavier Souvignet (2023)
Les libertés fondamentales face aux nouveaux enjeux sécuritaires
Xavier Souvignet et al.
Recherche sur les modalités de mise en œuvre du droit au bonheur dans les systèmes constitutionnels: États-Unis, France, Allemagne
Xavier Souvignet (2019)
L'Europe et la démocratie directe: les apories de la démocratie sans démos
Xavier Souvignet (2019)
La Russie et l’ingérence
Xavier Souvignet (2019)
Droits processuels (art. 5, 6 et 18, prot. n° 7 et art. 4): note sous CEDH. – gr. ch. – 23 févr. 2017. – n° 43395/09. – De Tommaso c/ Italie : JurisData n° 2017-002920
Xavier Souvignet (Jul, 2018)
La portée du principe ne bis in idem (art. 4 du Protocole 7): note sous CEDH. – 1re sect. – 23 nov. 2017. – n° 47074/12. – Grba c/ Croatie
Xavier Souvignet (Jul, 2018)
"Conclusions. L'accès au droit : d'objet à sujet", Le Dossier : De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2017, n° 12, pp. 166-172
Xavier Souvignet (Dec, 2017)
Le principe de non-ingérence et la Russie
Xavier Souvignet (Nov 23, 2017)
La Première Guerre mondiale et la structuration de la société internationale: une autre mésaventure du positivisme juridique
Xavier Souvignet (Sep 1, 2017)
Droits substantiels (art. 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12 et 14. – art. 1 Prot. I. – Prot. n° 4, art. 4 ): note sous CEDH. – gde ch. – 5 juill. 2016. – n° 44898/10. – Jeronovics c/ Lettonie : JurisData n° 2016-020704
Xavier Souvignet (Jul, 2017)
Juridicité du soft law, juridicité des droits de l’homme
Xavier Souvignet (2017)
Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ?
Xavier Souvignet (2017)
Prosélytisme et Cour européenne des droits de l’Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l’Homme ?
Xavier Souvignet (2017)
Sécurité juridique et délai raisonnable : l'usage et le mésusage des notions: note sous CE, ass., 13 juill. 2016, n° 387763 : JurisData n° 2016-013776
Xavier Souvignet (Dec 19, 2016)
Recherche sur les modalités de mise en œuvre du bonheur dans les systèmes constitutionnels (convergences et divergences)
Xavier Souvignet (Dec 8, 2016)
Analyse comparée entre la Charte des droits fondamentaux et la CEDH
Xavier Souvignet (Oct 21, 2016)
La neutralité comme idéologie
Xavier Souvignet (Oct 13, 2016)
L’Union européenne: une démocratie sans démos
Xavier Souvignet (May 19, 2016)
Juridicité de la soft law ; juridicité des droits de l’homme ?
Xavier Souvignet (Feb 4, 2016)
Liberté de conscience et de religion: la laïcité
Xavier Souvignet (Jan 1, 2016)
Numérique et droits fondamentaux
Xavier Souvignet et al. (Jan 1, 2016)
La première guerre mondiale et la structuration de la société internationale
Xavier Souvignet (Nov 26, 2015)
Conclusions
Xavier Souvignet (Sep 24, 2015)
Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorisme
Henri Oberdorff et al. (Feb 2, 2015)

Dossier : "De l'accès au droit à l'exercice de la citoyenneté", Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 24-25 septembre 2015, textes réunis par F. Faberon et A. Habrial, La Revue du Centre Michel de L'Hospital [En ligne], E. Raschel (dir.), n° 12, 2017, pp. 8-172
Florence Faberon et al. (Dec, 2017)
Xavier Souvignet. -La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l’homme, Préface d’Étienne Picard, 2012
Paul Tavernier (2014)
Xavier Souvignet, La prééminence du droit dans le droit de la Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant, 2012
Sonia Drobysz (2012)