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5 novembre 2019
- doi: 10.4000/books.pul.18459
- isbn: 9782729705190
- eisbn: 9782729710453
https://www.openedition.org/12554 , info:eu-repo/semantics/openAccess
Mots-clés
ville urbanisme urbanisation immobilier propriété immobilière bail Urban Studies Archaeology History HIS010000 HBJDSujets proches
Arrendamiento enfitéutico Censo enfitéutico Derecho de enfiteusis Contrato enfitéutico Canon enfitéutico Canon emphytéotique Louage emphytéotique Baux de longue durée Baux emphytéotiques Droit d'emphytéoseCiter ce document
Olivier Faron, « À propos de la modernité de l’emphytéose », Presses universitaires de Lyon, ID : 10.4000/books.pul.18459
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Résumé
Étant donné la dimension lacunaire des sources, il est difficile de proposer un état des lieux exhaustif concernant l’emphytéose à l’époque moderne et contemporaine. Deux articulations principales se dessinent toutefois. La première est le maintien d’une emphytéose dynamique liée à la croissance urbaine. À Venise elle permet aux juifs de devenir propriétaires sous certaines conditions alors qu’elle constitue la base de la reconstruction de Catanzaro suite au tremblement de terre du XVIIIe siècle. Une deuxième articulation concerne la survie de l’emphytéose après la Révolution française. Alors que les héritages inégalitaires sont supprimés, l’emphytéose est maintenue parce qu'elle correspond à un contrat bilatéral entre deux acteurs indépendants. Les conditions de ce maintien sont toutefois très variées. Pendant la première moitié du XIXe siècle, elles diffèrent pour chacun des États italiens. La piste chronologique montre en outre que le louage ordinaire se distingue de plus en plus du louage emphytéotique et que derrière ce dernier on retrouve, comme en témoigne la situation britannique contemporaine, un équilibre des rapports sociaux.