Emphytéose Fr

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Canon emphytéotique Louage emphytéotique Baux de longue durée Baux emphytéotiques Droit d'emphytéose Emphyteusis Enfiteusis Arrendamiento enfitéutico Censo enfitéutico Derecho de enfiteusis Contrato enfitéutico Canon enfitéutico

Discipline

Histoire (47) Droit (34) Littératures (4) Science politique (1) Sciences de l'information et de la communication (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Gestion et management (1) Economies et finances (1) Architecture, aménagement de l'espace (1) Archéologie et Préhistoire (1)

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79 documents
N°58-2ème semestre 2022
Christelle Boisbineuf (1 janv. 2023)
Seigneurs, mas, emphytéose et rabassa morta : Les structures agraires du centre de la Catalogne (XVIe-XIXe siècles)
Llorenç Ferrer-Alos (2023)
Conférence Emphytéose et fief au Moyen Âge, École nationale des chartes, 23 novembre 2022 (18 h)
Florent Garnier (18 nov. 2022)
Conclusions du rapporteur public
Nathalie Luyckx (7 nov. 2022)
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(12 févr. 2021)
Entre procédure et expérimentation : le travail du commun dans les espaces à saisir des appels à projets urbains innovants
Federica Gatta et al. (10 déc. 2020)
Archaic institutions and economic growth
Manoela Pedroza (10 nov. 2020)
Pièce justificative no 2
Jean-Loup Abbé (27 févr. 2020)
Pièce justificative no 3
Jean-Loup Abbé (27 févr. 2020)
Les aspects fiscaux du démembrement de la propriété immobilière (droits d’emphytéose et droits de superficie) au luxembourg : Luxembourg
Erwan Loquet et al. (2020)
Le Sol et l'immeuble
Christiane Beroujon et al. (5 nov. 2019)
Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses
Olivier Zeller (5 nov. 2019)
À propos de la modernité de l’emphytéose
Olivier Faron (5 nov. 2019)
Sur les formes de propriété dissociée à l'époque contemporaine
Olivier Faron (5 nov. 2019)
La notion romaine de propriété : une vue d'ensemble
Jean-Pierre Coriat (5 nov. 2019)
Urbanisation, propriété et emphytéose au Moyen Âge : remarques introductives
Étienne Hubert (5 nov. 2019)
De quel droit l'Islam devrait-il être républicain ?
Arnaud Lacheret (2018)
La seigneurie dans une ville médiévale : le développement de l’emphytéose à Gérone au XIIe siècle
Lluís To Figueras (30 nov. 2017)
Aveu et légitimation du pouvoir seigneurial. L’exemple des capbreus du roi de Majorque (1292-1294)
Laure Verdon (7 août 2017)
Les baux emphytéotiques administratifs
Stéphane Guérard (1 janv. 2017)
Quelle reconstruction dans la campagne alsacienne au lendemain des guerres du XVIIe siècle ?
Jean-Michel Boehler (31 oct. 2016)
Formation des « comptes de l’anniversaire » au sein du chapitre collégial Saint-Paul-de-Mausole (Saint-Rémy-de-Provence) au XIVe siècle
Tadao Inde (2016)
L’art d’être propriétaire sans l’être tout en l’étant
Jean-Michel Boehler (15 oct. 2014)
Villarasa
Aymat Catafau (11 mars 2014)
THEISEN, Frank, Studien zur Emphyteuse in ausgewählten italienischen Regionen des 12. Jahrhunderts. Verrechtlichung des Alltags ?
Emmanuel Huertas (9 avr. 2013)

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