Enfiteusis Es

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Arrendamiento enfitéutico Censo enfitéutico Derecho de enfiteusis Contrato enfitéutico Canon enfitéutico

Discipline

Histoire (54) Droit (41) Littératures (4) Géographie (3) Archéologie et Préhistoire (2) Anthropologie sociale et ethnologie (2) Science politique (1) Sciences de l'information et de la communication (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Gestion et management (1) Economies et finances (1) Art et histoire de l'art (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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102 documents
Collectivités territoriales : pas de baux emphytéotiques HLM « à la carte »: obs. sous CA Chambéry, 7 déc. 2023, SEM constructions dpt de l’Ain
Philippe Yolka (22 déc. 2023)
N°58-2ème semestre 2022
Christelle Boisbineuf (1 janv. 2023)
Seigneurs, mas, emphytéose et rabassa morta : Les structures agraires du centre de la Catalogne (XVIe-XIXe siècles)
Llorenç Ferrer-Alos (2023)
Conférence Emphytéose et fief au Moyen Âge, École nationale des chartes, 23 novembre 2022 (18 h)
Florent Garnier (18 nov. 2022)
Raíces romanas de los derechos de adquisición preferente
José Justo Megías Quirós (1 août 2021)
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(12 févr. 2021)
Enfiteusis y desdoblamiento de la posesión de la tierra. Entre Europa y América
Pablo F. Luna (2021)
Entre procédure et expérimentation : le travail du commun dans les espaces à saisir des appels à projets urbains innovants
Federica Gatta et al. (10 déc. 2020)
Archaic institutions and economic growth
Manoela Pedroza (10 nov. 2020)
Pièce justificative no 2
Jean-Loup Abbé (27 févr. 2020)
Pièce justificative no 3
Jean-Loup Abbé (27 févr. 2020)
Le Sol et l'immeuble
Christiane Beroujon et al. (5 nov. 2019)
Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses
Olivier Zeller (5 nov. 2019)
À propos de la modernité de l’emphytéose
Olivier Faron (5 nov. 2019)
Sur les formes de propriété dissociée à l'époque contemporaine
Olivier Faron (5 nov. 2019)
La notion romaine de propriété : une vue d'ensemble
Jean-Pierre Coriat (5 nov. 2019)
Urbanisation, propriété et emphytéose au Moyen Âge : remarques introductives
Étienne Hubert (5 nov. 2019)
Et demain ? Distinction du foncier et du bâti (multiplication des baux de longue durée) : un modèle en devenir ?
Béatrice Kan-Balivet (29 nov. 2018)
L’accession sociale à la propriété immobilière en France : la fin du modèle de la propriété individuelle ?
Béatrice Kan-Balivet (16 mars 2018)
3ème axe : le choix du montage juridique pour l'accession sociale à la propriété
Béatrice Kan-Balivet et al. (22 févr. 2018)
De quel droit l'Islam devrait-il être républicain ?
Arnaud Lacheret (2018)
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Arnaud Lacheret (2018)
Por el derecho de enfiteusis: defensa de una útil desmembración de la propiedad
Tatiana OÑATE et al. (1 janv. 2018)
Los derechos de propiedad en Antigua Guatemala, siglo XIX. Valores liberales en instituciones de Antiguo Régimen
Aquiles Omar Ávila Quijas (1 déc. 2017)
La seigneurie dans une ville médiévale : le développement de l’emphytéose à Gérone au XIIe siècle
Lluís To Figueras (30 nov. 2017)

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