Ajournement de l'appel nominal sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
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1883
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François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al., « Ajournement de l'appel nominal sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.bi87y9
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Résumé
Liancourt François Alexandre Frédéric, duc de La Rochefoucauld, Sieyès Emmanuel Joseph. Ajournement de l'appel nominal sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. p. 247.