Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
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1888
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Armand Gaston Camus et al., « Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.fs87vk
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Résumé
Camus Armand Gaston, Boissy d'Anglas François Antoine de, Lapoule Jean Louis. Discussion de l'article 1er du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. p. 41.