Discussion des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
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1881
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François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al., « Discussion des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.irxzwn
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Résumé
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Nolf Pierre Louis Joseph. Discussion des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790. In: Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. p. 750.