Passage à l'ordre du jour, suite aux remarques de MM. Pougeard et Le Chapelier relativement à une erreur glissée dans l'acte constitutionnel imprimé, lors de la séance du 6 septembre 1791
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1888
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Isaac René Guy Le Chapelier et al., « Passage à l'ordre du jour, suite aux remarques de MM. Pougeard et Le Chapelier relativement à une erreur glissée dans l'acte constitutionnel imprimé, lors de la séance du 6 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.krnekb
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Résumé
Le Chapelier Isaac René Guy, Pougeard-Dulimbert François. Passage à l'ordre du jour, suite aux remarques de MM. Pougeard et Le Chapelier relativement à une erreur glissée dans l'acte constitutionnel imprimé, lors de la séance du 6 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 239-240.