Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
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1885
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François Louis Thibault de Ménonville et al., « Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.r3crdg
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Résumé
Thibault de Ménonville François Louis, Roussillou Pierre Augustin, Gouttes Jean-Louis, Agier Charles Guy, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de. Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791. In: Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. pp. 495-496.