Décret portant règlement d'administration publique sur les indemnités de résidence à allouer au personnel enseignant des écoles primaires publiques dans les villes ayant plus de 100,000 habitants et les communes du département de la Seine ayant plus de 1,000 habitants de population agglomérée

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1890

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Sadi Carnot et al., « Décret portant règlement d'administration publique sur les indemnités de résidence à allouer au personnel enseignant des écoles primaires publiques dans les villes ayant plus de 100,000 habitants et les communes du département de la Seine ayant plus de 1,000 habitants de population agglomérée », Bulletin administratif de l'instruction publique, ID : 10670/1.s1pjor


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Carnot Sadi, Bourgeois Léon, Constans Ernest, Rouvier Maurice. Décret portant règlement d'administration publique sur les indemnités de résidence à allouer au personnel enseignant des écoles primaires publiques dans les villes ayant plus de 100,000 habitants et les communes du département de la Seine ayant plus de 1,000 habitants de population agglomérée. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 47 n°899, 1890. pp. 436-439.

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